Refus de démission de l’assistante maternelle

[Cécile0407]

@noounouc
Je lui demande pas de démissionner quand moi je le souhaite dutout surtout que moi je n'avais pas l'idée de changer AM même quand Elle aurai eu 6 ans ,dans mon secteur des peri scolaires les places sont rares , je ne comprends pas pourquoi on me parle de contrat en temps partiel comme elle y va aussi pendant toute les vacances scolaires et beaucoup plus que 12h , depuis l'été je suis en stresser de savoir où sa se retrouver ma fille au 1ier janvier , mon contrat es remplie avec les heures pour les matins et ceux pour l'après midi, je me suis renseigné pour savoir la somme que je devais lui donner pour la fin de contrat pour regler ce contre temps mais quand j'ai vu que je lui donnerai mon salaires entier alors que c'est elle qui s'est engagée pour prendre le bébé et demandait un allongement d'agrément pour prendre son grand frère je pense que c'est compréhensible mon mécontentement

 

[Membre supprimé 6012]

alors attention que ce soit l'assmat ou vous la fin de contrat sera la meme.
il y a juste la prime de fin de contrat qui sera du si vous la licenciez . a moins qu'il y est une clause sup pour celle ci qui soit plus élevée .
je suis ok quelle doive démissionner , ce quelle fait n'ai pas tres sympa elle vous jette pour pour avoir mieux et en plus demande une dérogation pour le grand.
les réponses vous ont été données a vous de voir suivant comment vous allez trouver ou déja trouvé une remplacante.

 

[noounouc]

Un contrat à temps plein c'est 45 heures par semaine en année complète, donc 195 heures par mois.
Si j'ai bien compris votre enfant est accueillie en périscolaire, il est donc plus que probable que le contrat soit de moins de 195 heures par mois, c'est pour cela que l'on parle de temps partiel.
Et pour un temps partiel les horaires doivent être fixes pour que le salarié puisse compléter ce contrat. Cela n'empêche évidemment pas les roulements : semaine paire du matin, semaine impaire d'après-midi par exemple, mais ce qui ne fait pas bon ménage avec les temps partiel ce sont les plannings qui changent sans cesse et ne permettent pas d'anticiper quoique ce soit.
Votre contrat même à temps partiel et avec des matins ou après-midis est donc peut-être tout à fait "dans les clous".

Si chacun campe sur ses positions :
- votre AM a vouloir continuer le contrat sans les matins à partir de janvier;
- vous a vouloir garder le contrat en l'état;
les relations vont se tendre, la fin de contrat sera très compliquée et vous irez sans doute au clash, ce qui n'est bon pour personne et surtout pas pour votre enfant.
L'abandon de poste ayant maintenant les mêmes conséquences pour le salarié qu'une démission, vous pouvez attendre janvier pour constater l'abandon de poste... mais est-ce vraiment une solution?

Effectivement, si votre AM ne peut plus honorer son contrat, elle devrait démissionner... mais rien ni personne ne peut l'y obliger...

 

[coccynelle]

Non mais on marche sur le tête là !! Excusez moi mais l 'AM s'est engagée avec cette maman , les horaires lui convenaient , planning roulant certe mais planning quand même. Là l AM signé un autre contrat donc ne respecte plus je suppose sa capacité d'accueil donc décide que cette maman doit trouver un autre moyen de garde (que pour les matins) pour sa fille et c'est à la maman de rompre le contrat ? Non mais à un moment je veux bien qu'on soit solidaires entre AM mais mettre l'employeur au pied du mur je ne suis pas d'accord ! À mon sens d'abord on voit si cette maman peut s'organiser pour sa fille , on présente un avenant si refusé on démissionne et ensuite on signe un contrat ailleurs je me trompe ? Faut arrêter de menacer aux prud'hommes comme quoi l AM a accepté un contrat pas trop légal et tout et tout elle est bien consciente de ce qu'elle a fait aussi et a ce moment il ne devait pas y avoir foule devant sa porte donc ça l'a bien arrangé et maintenant qu'un contrat plus intéressant se présente on jette les parents où on garde que ce qui nous arrange ... Ben non ! Ne vous laissez pas faire et ne la licenciée pas à un moment qu'elle assume ses responsabilités aussi.

 

[Ladrine 10]

Je suis quand même d'accord avec @coccynelle
Le contrat a été accepté par lAM
Maintenant non ça lui convient plus
Ok elle démissionne
J'ai déjà eu des contrats avec des PE en 2/8 soit matin soit lapm
Ça été mon choix d'accepter ce n'était pas un temps plein et alors
Avant j'ai travaillé plusieurs années a 30h semaine dans une grande surface
C'était comme ça j'ai accepté
J'aurais dû imposer de travailler a 35h
Mdr mais bien sûr mme ladrine pas de soucis on signe tout de suite bien évidemment
Si je suis votre logique si un mis temps est illégal chez nous
Il les ailleurs aussi
Et du coup les PE a mis temps non pas le droit a un mode d'accueil
La le problème vient bien de lAM
Avenant accepté ou pas
Démission de lAM a la date qu'elle veut bien sûr avec paiement d'une fin de contrat normal pour une démission
Ou licenciement du PE a la date qu'ils veulent avec une fin de contrat normal pour un licenciement
Je comprends que ça vous chagrine de payé une fin de contrat alors que vous avez rien demandé
Mais l'une ou l'autre vous devrez payé quand même une fin de contrat désolé
Après je ne comprends pas qu'on puisse jeter un PE pour un meilleur contrat mais ça c'est que mon ressenti et ma conscience professionnelle

 

[Sandrine2572]

Perso je vous conseillerais de contacter la pmi et de leur exposer votre problème

Je suis bien d accord avec vous c est à votre Assmat de démissionner

 

[assmatzam]

Et bien @coccynelle je suis complètement d'accord avec toi

Cette assmat manque cruellement de professionnalisme
Et ce qu'elle fait est tout à fait illégal

Je conseille à cette maman la prise d'acte d'abandon de poste au moment venu avec témoin

 

[assmatzam]

Faut arrêter de conseiller à cette maman de céder et d'effectuer un licenciement par retrait d'enfant

Non non et non
Ce n'est pas un choix volontaire de l'employeur de ne plus confier l'enfant a cette AM

Cette AM doit présenter sa démission car c'est elle qui n' est plus en mesure d'accueillir l'enfant

Faut arrêter d'inverser les choses

 

[zelande]

Je suis d'accord avec toi, assmatzam. Mais, un employeur ne peut pas forcer un employé à démissionner, tout comme un employé ne peut pas forcer un employeur à le licencier. Donc ?
Si j'ai bien compris, l'assmat peut assurer l'accueil jusqu'en janvier ? Donc il n'y a aucune raison pour qu'elle démissionne maintenant.
Reste 2 solutions:
la maman commence plus tôt avec une autre AM, et, de facto, doit licencier l'am actuelle
la maman attend janvier, présente son enfant le matin à l'heure habituelle et si l'assmat refuse, elle doit la licencier pour abandon de poste.
De toute façon, mis à part l'indemnité de licenciement, licenciement ou démission, il faudra tout de même payer les cp restants, l'éventuelle régul.

 

[MaggiePoppins]

Pour tout changement, c'est présentation d'un avenant.
Si avenant refusé par le PE, c'est démission de l'AM. Point barre.
Sinon le contrat se poursuit comme convenu dans le contrat.

Exposez bien ses responsabilités à cette ass mat à côté de ses pompes, ne vous laissez surtout pas faire et appeler la PMI pour bien expliquer votre cas.

Non, mais sérieusement, une ass mat comme ça, merci bien, ça donne encore du crédit à notre métier...

 

[MeliMelo]

Bonjour Cécile, effectivement votre assistante maternelle semble être en tort, mais visiblement là où cela posera problème c'est à partir de janvier si je comprends bien ? Je ne sais pas si je m'embêterai dans des conflits interminables, si vous avez trouvé une autre assistante maternelle, c'est super, du coup je préfèrerai rompre de contrat de mon propre chef le plus tôt possible. Essayez peut-être de faire un contrat un peu plus dans les clous pour votre nouvelle assistante maternelle, car j'ai moi aussi eu dernièrement un contrat à planning tournant variable impossible à compléter et perso je n'en reprendrai plus, car effectivement c'est une perte de salaire forcée quelque part. Il faut essayer que ce soit un peu donnant-donnant au niveau contractuel, pour pas que vous ayez encore à vous retrouver dépourvue d'une seconde assistante maternelle qui si ça se trouve aura trouvé mieux ailleurs elle aussi dans quelques mois.

 

[Membre supprimé 6012]

en chechant et en cherchant encore on ne trouve pas que le temps partiel avec jour non fixe soit illegal.
les textes sont tous les memes.

Horaires de travail. La répartition des horaires est fixée par les parties, soit dans le cadre hebdomadaire, soit dans le cadre mensuel, soit dans le cadre annuel (C. trav.,

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et

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). Quel que soit le cadre d'organisation du temps de travail, le contrat doit déterminer les modalités selon lesquelles les horaires de travail pour chaque journée travaillée sont communiqués par écrit au salarié. Les modalités de cette information doivent être déterminées par le contrat de travail. En toute hypothèse, la variation des horaires suppose l'information préalable du salarié : l'employeur est ainsi tenu d'un délai de prévenance (C. trav.,

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). Une convention ou un accord d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, une convention ou un accord de branche étendu peut déterminer le délai dans lequel la modification de la répartition de la durée du travail est notifiée au salarié. Ce délai ne peut être inférieur à trois jours ouvrés (C. trav.,

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). À défaut d'accord, ce délai est de sept jours ouvrés avant la date à laquelle cette modification doit avoir lieu (C. trav.,

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).

 

[noounouc]

Faut arrêter de conseiller à cette maman de céder et d'effectuer un licenciement par retrait d'enfant

Non non et non
Ce n'est pas un choix volontaire de l'employeur de ne plus confier l'enfant a cette AM

Cette AM doit présenter sa démission car c'est elle qui n' est plus en mesure d'accueillir l'enfant

Faut arrêter d'inverser les choses

Je n'inverse pas les choses et je ne cautionne nullement ce que fait cette AM.
Pour ma part je prend suffisamment le temps de réfléchir et négocier le cas échéant avant de signer quoique ce soit (y compris un avenant) et j'ai bien trop de respect pour la parole donnée pour ensuite me dédire (même si parfois ça a pu me porter préjudice).

Ceci étant dit il y a un petit bout au milieu de tout ça qu'il va falloir protéger de ces problèmes d'adultes.

Alors on peut jouer la montre et attendre dans un premier temps le courrier de démission de l'AM... si ce courrier n'arrive pas, on fait quoi?
On continue d'attendre et on emmène son petit bout chez l'AM tous les jours en espérant qu'elle l'accueille?

J'essaie de comprendre comment vous voulez faire dans la pratique?

À quel moment cette maman va devoir trouver une remplaçante?

Maintenant?
Mais cette remplaçante ne va pas attendre bien gentiment pour signer son contrat que la première AM ait finalement refusé l'enfant, elle va forcément vouloir signer un ER avec une date de début de contrat.
Pour peu qu'en janvier ce soit l'adaptation ou que la maman du bébé retarde un peu la reprise (ça s'est déjà vu) ou qu'au final l'AM ait une dérogation pour ces matinées en surnombre l'accueil pourra se poursuivre en janvier et la maman devra payer deux AM tant que l'enfant n'est pas refusé, si la maman du bébé rompt l'engagement réciproque (on le voit aussi régulièrement) l'accueil pourra se poursuivre et la maman se retrouvera bien embêtée car elle devra rompre l'ER et payer l'indemnité.

Une fois que l'AM aura refusé l'enfant?
Mais là ça va être compliqué de trouver quelqu'un en urgence.

Je serais sans doute très en colère à la place de cette maman et dans un premier temps je voudrais sans doute que l'AM prenne ses responsabilités et démissionne, mais dans la pratique on ne peut pas l'y contraindre, on ne peut qu'attendre et voir venir... ou alors (même si cela revient plus cher car il y a l'indemnité de rupture à payer) on peut "reprendre la main", trouver une nouvelle AM et faire commencer le contrat à la date qui convient à la maman et cette nouvelle AM et donc licencier l'AM n°1 sans attendre janvier.

 

[Titine6213]

Bonjour à toutes
Cécile, vous avez signée un contrat avec une AM, celle-ci vous annonce qu'à partir de janvier, elle ne pourra plus accueillir votre enfant les matins mais qu'elle continura l'après-midi, c'est bien cela ?
Comment vous a t'elle informé ?
Si j'étais à votre place, je prendrai rdv avec celle-ci et je mettrais les choses sur la table.
Vous avez signé un contrat avec elle, avec une amplitude horaires que vous avez accepté mutuellement et elle vous annonce qu'au mois de janvier, elle prendra un autre enfant et que vous devez vous débrouiller pour le matin avec votre enfant.
Vous a t'elle fait un écrit ?
Pour le bien être de votre enfant, il lui faut une AM et non 2, si votre AM insiste pour ne plus prendre votre enfant en janvier, qu'elle vous le fasse par écrit que vous puissiez trouver une autre AM le moment voulu.
Posez la question à votre AM, si elle à un enfant de 3 ans (en garde), si c'est le cas, elle peut demander une dérogation auprès de la PMI.
Si ce n'est pas le cas et que votre AM reste sur sa position en vous disant 《j'ai pris un autre bb en janvier, je ne peux plus prendre votre enfant le matin》elle devra vous présenter sa lettre de démission avec la date de début et fin de préavis .
Vous a ce moment là, vous pourrez retrouver une autre asmat.
Vous allez devoir lui payer et lui remettre :
Certificat de travail
Solde de tout compte ( congés payés restants dûs, salaire du mois, IE et repas).
Bulletin de salaire ,
Attestation pôle emploi.
Voilà
Bon courage.
Bon week-end à toutes.

 

[bibimolere]

Bonjour si vous avez trouvé une remplaçante rien ne vous oblige à le dire à votre assistante maternelle actuel , donc non elle souhaite changer les termes du contrat le modifier elle présente un avenant que vous refuser trop facile de vouloir être licencié elle a accepté un autre contrat ok ,elle savait que le votre été en roulement , y a pas de raison que vous acceptiez de la licencier pour l arranger elle , donc à votre place je cherche une nounou sans lui dire et j attends sa démission elle change les termes du contrat pas vous

 

[Perssiflore]

Bonjour,

Votre assistante maternelle doit vous faire sa demande de changement par avenant (il me semble), vous refusez cet avenant à elle de démissionner si elle veut accueillir un autre enfant, ou bien continuer en restant sur ces horaires.

 

[Tiphain]

Je suis quand même d'accord avec @coccynelle
Le contrat a été accepté par lAM
Maintenant non ça lui convient plus
Ok elle démissionne
J'ai déjà eu des contrats avec des PE en 2/8 soit matin soit lapm
Ça été mon choix d'accepter ce n'était pas un temps plein et alors
Avant j'ai travaillé plusieurs années a 30h semaine dans une grande surface
C'était comme ça j'ai accepté
J'aurais dû imposer de travailler a 35h
Mdr mais bien sûr mme ladrine pas de soucis on signe tout de suite bien évidemment
Si je suis votre logique si un mis temps est illégal chez nous
Il les ailleurs aussi
Et du coup les PE a mis temps non pas le droit a un mode d'accueil
La le problème vient bien de lAM
Avenant accepté ou pas
Démission de lAM a la date qu'elle veut bien sûr avec paiement d'une fin de contrat normal pour une démission
Ou licenciement du PE a la date qu'ils veulent avec une fin de contrat normal pour un licenciement
Je comprends que ça vous chagrine de payé une fin de contrat alors que vous avez rien demandé
Mais l'une ou l'autre vous devrez payé quand même une fin de contrat désolé
Après je ne comprends pas qu'on puisse jeter un PE pour un meilleur contrat mais ça c'est que mon ressenti et ma conscience professionnelle

On ne dit pas que le temps partiel n'est pas légal.
Griselda vous explique qu'un temps partiel avec planning variable qui change chaque tout le temps, n'est pas légal.
Un temps partiel est légal si et seulement si, le salarié peut le complèter facilement par un autre emploi, donc ca ne peut pas être un planning variable.
Le parent n'est pas cencé ignoré la loi, donc il n'est pas cencé faire signé un contrat à un salarié ce type de contrat, le salarié n'est qu'un salarié donc pour le coup, légalement la maman est en tord et si l'ass mat veut porté plainte au prud 'homme, elle gagnera.

Humainement, je suis d'accord que manifestement la salariée n'agit pas de la bonne façon, il y a un manque de communication et l'ass mat a trouvé des contrats plus intéressants donc elle cherche en disant oralement à la maman les choses, que celle ci trouve une ass mat pour la remplacer.
Donc la maman n'a pas 50 choix, soit, elle a trouvé une autre ass mat qui est prêt à la prendre de suite ou dans quelques semaines, avant le mois de janvier et elle licencie son ass mat, soit elle attend que l'ass mat lui présente un avenant environ 1 mois avant soit début décembre ou fin novembre et l'ass mat démissionne.
Financièrement, de toute façon, la seule chose qui change c'est le paiement de la prime de licenciement si il y en a une, mais pour le reste, le préavis, les CP, les ICCP, son salaire, tout ça devra lui être payé quoiqu'il arrive.
Donc à la maman de savoir si elle veut aller au crasch, ce qui n'est bon pour personne, surtout pour sa fille, car de toute façon, l'ass mat ne changera pas d'avis.
Quand à aller pleurnicher à la PMI, franchement, c'est mettre de l'huile sur le feu.
Il faut oublier l'intervention de la PMI sauf dans le cas de choses graves, franchement, ca va servir à quoi, se venger de cette ass mat, il faut être plus intelligent

 

[Membre supprimé 6012]

Griselda vous explique qu'un temps partiel avec planning variable qui change chaque tout le temps, n'est pas légal.

et bien je veux le texte de lois ou autre pour le prouver.car moi je ne trouve pas

 

[Neassan]

Bonsoir, vous êtes des adultes, il va falloir vous comportez comme tel. Rencontre entre les 2 parties sur un terrain neutre. Vous pouvez voir avec le relais pour ce genre de médiation car c est par la qu il va falloir passer. Une médiation. L ass mat à fait ce qu elle se pense autorisée à faire et le mieux pour elle et oui ça arrive ! Malheureusement comme l ont bien expliqué mes collègues il n y a pas 36 solutions ! Elle démissionne ou vous la licenciez.. Au final sur les frais de fin de contrat on parle d 1/80 des salaires totaux. Si elle démissionne vous lui devrez la même chose que lors d un licenciement avec juste le 1/80 en moins ! Faites les comptes et demandez vous si ça vaut la peine de se prendre la tête. Alors oui c est pénible, oui une fin de contrat non prévu c est une sacré somme. Je comprends votre frustration mais le fait est que même si elle démissionnait ça ne changerai pas grand chose sur la note finale (régularisation /congés payés /dernier salaire). Si vous avez trouvé quelqu un d autre épargnez vous des soucis, oui je sais, c est pas juste mais ça arrive ce sont des "accidents" de parcours. Si elle avait démissionné dans les règles pour prendre un autre contrat vous plantant du jour au lendemain vous seriez quasi dans la même situation avec simplement les 1/80 en moins ! On ne peut que compatir au fait que cette ass mat vous fait un sale coup et j en suis désolée mais ce contrat va se terminer d une façon ou d une autre. Bon courage à vous et pensez à votre petit bout de chou au milieu de ces tensions d adultes il faut tourner la page et avancer.

 

[Membre supprimé 6012]

et si vous repassez par la donnez nous des nouvelles .