quel contrat ?

[ISABELLE]

Bonjour ,

Petite question à celles qui pourront me répondre,
je suis mamie depuis 3 mois , je souhaiterais en accord avec ma fille, gardé mon petit fils mais à titre occasionnel et sans jours fixe , je m'explique:

j'ai un agrément pour 3 enfants le lundi :1 mardi: 3 mercredi: 2 jeudi:3 et vendredi :3 je souhaiterais donc garder occasionnellement mon petit fils de temps en temps le lundi quand je n'ai que 1 petit ou le mercredi quand j'en ai que 2 pour effectivement ne pas dépasser mon agrément et ce jusqu'en septembre car après il iras chez une assmat , mais je ne veux pas me faire rémunérer par ma fille et mon gendre , donc à titre gratuit !!
Je pense qu'il faut que je fasse un contrat occasionnel , mais qui dit contrat dit rémunération !! du coup je me pose la question comment faire !!
Merci.

 

[sisi79]

Pourquoi ne pas vous faire rémunéré ?

Vous prenez le salaire qui correspond au cmg auquel ils peuvent prétendre sans oublié le crédit d'impôt, vous avez un salaire, eux les aides et vous êtes en règle (c'est à dire pas de travail au noir) et la PMI ne peut rien dire.

 

[Sandrine2572]

Bonjour

Qui dit contrat dit rémunération

Je sais pas si c est possible , mais peu être que vous pouvez garder votre petit fils quand c est possible pour vous sans faire de contact du moment que vous respecter le nombre d enfants de moins de 3 ans autorisé

Je pense pas que ça soit impossible de garder ses petits enfants gratuitement

 

[Bayah]

Bonjour
Je pense qu'il n'y a pas besoin de contrat, c'est votre petit fils. Notez juste les jours et heures de présence pour prouver que vous ne dépassez pas.
En tout cas pour mon neveu je n'ai jamais fait de contrat

 

[pommedamour26]

Si vous ne voulez pas vous faire rémunérer vous n’avez pas de contrat à faire
Vous le gardez qd c’est possible pour vous sans dépasser votre capacité d’accueil
Surtout qu’en septembre il va chez une assistante maternelle donc rien a faire pour vous

 

[Nanou91]

Gardez-le sans contrat.. Pour les 2 mois que ça va durer, si on enlève en plus vos congés d'été...
Il n'y a pas de travail au noir si on garde gratuitement ses petites enfants....
Si vous faites un contrat, occasionnel ça passera pour 2J/semaine pour à peine 2 mois.

 

[Griselda]

S'il s'agit de ton petit fils tu n'as pas obligation de faire un contrat si tu tiens à ce que ce soit à titre gratuit.
Tu dois seulement déclarer à la PMI la présence de ton petit fils seulement les jours où tu dispose de la place.
Déclarer sa présence à la PMI, à titre gratuit ou non est une obligation UNIQUEMENT sur les temps d'accueil en tant qu'AM et ce qui va assurément déterminer que c'est bien durant ton temps de travail c'est que tu accueille au moins un autre enfant sous contrat. Sinon c'est ton temps privé et là tu fais ce que tu veux.

En effet si vous faites un contrat, même occasionnel, la rémunération au moins au salaire minimum est obligatoire avec déclaration.

Ceci dit en faisant un contrat occasionnel, avec une rémunération au minimum légal, avec la CMG et le credit d'impots ta fille n'aurait presque rien en restant à charge et cela permettrait que ton petit fils puisse être couvert par ton assurance pro, cela permettrait aussi d'avoir une couverture sociale pour toi (formation, chomage, securité sociale si tu tombe malade, retraite).
Par ailleurs aucune loi n'interdit à une grand-mère d'ouvrir un compte bancaire à son petit-fils et de lui verser de l'argent dessus pour plus tard, disons l'équivalent du restant à charge de ses Parents par exemple ;-)

 

[Perssiflore]

Bonjour,

Alors j’avais posé la question à ma puéricultrice car il y a des nouveautés dans la convention concernant les dérogations etc. Alors je n’ai pas tout compris, mais le peu en tout cas je lui avait demandé si un jour je voulais garder un copain de mon fils je pouvais du moment que je ne dépasse pas le nombre maximum d’enfant à mon domicile (6 moins de 11 ans) la puéricultrice m’a dit que je n’avais pas le droit de recevoir sans faire de dérogation (je crois que c’est ça), un contrat avec un nombre de 55 jours de garde dans l’année ou quelque chose comme ça. Qui me permettrait de pouvoir accueillir (un mercredi par exemple ou un soir après l’école) si les parents ont besoin leur fils. J’ai bien préciser sans être rémunérer et pareil je dois faire une demande pour ça. J’ai donc dis qu’il verra son copain sur les week end ce sera plus simple

 

[kikine]

non pour un membre de votre famille, votre petit fils pas besoin de contrat

 

[kikine]

Bonjour,

la puéricultrice m’a dit que je n’avais pas le droit de recevoir sans faire de dérogation (je crois que c’est ça), un contrat avec un nombre de 55 jours de garde dans l’année ou quelque chose comme ça. Qui me permettrait de pouvoir accueillir (un mercredi par exemple ou un soir après l’école) si les parents ont besoin leur fils. J’ai bien préciser sans être rémunérer et pareil je dois faire une demande pour ça. J’ai donc dis qu’il verra son copain sur les week end ce sera plus simple

mouais... je suis loin d'être convaincue.. a mon avis elle fait a sa sauce..
car ce n'est pas ce que dit la loi... surtout a titre gratuit ce n'est donc pas du travail

 

[sisi79]

Pas besoin de contrat ok mais pourquoi gratuit ? Etre la grand mère ne dispense pas de recevoir un salaire.

Je ne suis pas grand mère mais j'ai déjà annoncé la couleur, si un jour je dois gardé mes petits enfants je veux être payer pour avoir une couverture sociale.

 

[ISABELLE]

Je vous remercie pour toutes vos réponses ,meme un peu différentes.
effectivement il n'y aura pas de planning ou de lundi ou mercredi fixe , ce serat juste comme ça de temps en temps , c'est pourquoi que je ne veux pas que ma fille et mon gendre me rémunère mm si il me l'on proposé ,c'est mon petit fils et sincèrement pour qq jours par ci par là je n'ai pas envie de les faires payer. Donc vu que je ne dépasserais pas mon agrément les jours de gardes, ni de rémunération , je pense que je ne ferais pas de contrat pour aussi peu de temps.

 

[ISABELLE]

sisi79 bien entendu je garderais mon petit fils tout les jours il serait question de salaire bien évidement, déjà ,car comme tout le monde besoin d'avoir un salaire à la fin du mois et il me prendrais une place dans mon agrément et bien sur pour etre couverte.

 

[Perssiflore]

@kikine, je pense aussi car sinon beaucoup d’assistante maternelle serait en tort ici et tout le monde sait tout donc si elle puéricultrice ne voit pas n’entend pas…
C’est comme pour les lits parapluie, elle même dit que rien ne l’interdit mais quand je lui dis que je voudrais en mettre un à la place d’un lit à barreau elle me dit on préfère éviter …

 

[Griselda]

C'est à toi seule de voir mais sache que tu devrais avertir la PMI car en cas de controle ça poserait soucis sinon.
Que même si les jours ne sont pas reguliers tu aurais le droit en tant que grand-mère-AM de te faire payer et dans ce cas de faire un contrat occasionnel.
Mais faire un contrat occasionnel implique obligatoirement d'être payée et déclarée à PAJEmploi au moins en respectant les minimums legaux... même si par ailleurs tu déciderais de donner des sous à ton petit fils pour ne pas avoir l'impression de te faire de l'argent sur le dos de ta fille.
Mais que tu n'es pas obligée de te faire payer pour ton petit fils dès lors que sa présence est déclarée à la PMI, du moins sur tes temps d'accueil pro, donc en présence des autres accueillis car la PMI n'a pas à savoir les conditions financières et contractuelles, seulement que tu ne depasse pas ta capacité d'accueil.

 

[emmanou21]

J'ai gardé ma petite fille, on a fait un contrat en fonction du cmg qu'elle avait droit.

 

[nounou8356]

Bonsoir,
je pense que le plus important c'est d' en informer
La pmi, après c'est à vous de voir si vous faites un contrat.
Mais s'il y a contrat il faudra un salaire.
C'est bien, le fait que votre fille ait quand même pensé à vous rémunérer c'est qu'elle reconnaît que c'est du travail.
Félicitations vous avez réussi à transmettre des valeurs à votre fille car je peux vous assurez que ce n'est pas tous les enfants qui réagissent comme ça avec leur parents,
Elle a de la reconnaissance et vous, vous réagissez avec votre cœur de mamie c'est très bien. Tout le monde travaille pour de l'argent, mais c'est bien aussi de savoir rendre service sans contrepartie et sans rien attendre en retour.
Mais je pense que votre fille saura vous remerciez.
La pmi n'a pas le droit de mettre leur nez dans nos contrats, mais votre petit fils occupera une place dans votre agrément donc il faut juste le déclarer. Il ne sera pas couvert par votre assurance pro, mais il le sera par votre assurance responsabilité civile ou habitation vous les appeler ils vous le confirmeront. Par contre vous leur préciser bien que vous êtes assmat et que vous allez garder votre petit fils à titre gracieux. Moi à votre place je contacterai aussi l'assurance pro si ça trouve il sera aussi couvert par elle.
Sur ce passez une belle soirée. Et un très bon week-end.