papiers identité enfant

[Perssiflore]

Bonjour,

Y en a t’il parmi vous qui ont fait des papiers (passeports et carte d’identité) pour leur enfant une fois séparer ?
mon amie s’est séparée et a fait des papiers pour ses enfants, elle n’a pas préciser la séparation (il n’y avait encore pas de jugement). Lorsque son ex a besoin du passeport ou carte ou livret de famille elle lui donne. Mais aujourd’hui son ex la menace de vouloir faire annuler le passeport en disant qu’elle a menti quand elle l’a fait !
Certes elle n’a pas mentionner la séparation, mais ce n’était pas dans le but de lui nuire, quand il a besoin et depuis 1 an il en a eu besoin déjà, elle lui donne.
Parfois il l’a menacé de ne pas vouloir lui rendre.
Pour moi le fait de ne pas avoir mentionner la séparation et ne pas faire apparaître les 2 adresses dessus n’est pas un si gros problème (pas au point de perdre ses enfants en tout cas…).
Pouvez vous me dire si elle risque quelque chose et ce qu’elle doit faire ?

Merci

 

[Sandrine2572]

Bonsoir

Je pense pas que elle risque grand chose

C est juste une guéguerre entre ex conjoint

 

[Perssiflore]

merci @Sandrine2572,
Elle ne fait rien contre lui mais justement c’est lui qui est toujours dans le conflit à chercher les problèmes lui en mettre plein la tête…

 

[Lijana]

Bonjour
Il leur suffit de refaire le passeport.

 

[kikine]

bonjour
je ne crois pas qu'il puisse faire annuler le passeport ou la carte d'identité
pour le livret de famille il peut demander un duplicata en mairie
perso je ne ferais rien en revanche je ne lui donnerai plus les papiers de l'enfant

un conseil contactez un avocat

 

[Perssiflore]

Bonjour,

Merci à vous 2.
@kikine je ne crois pas qu’on puisse refuser de donner les papiers à l’autre ?
Mon amie va appeler le tribunal pour demander si elle doit tout refaire juste pour ne pas avoir mentionné la séparation lors des dossiers pour la carte et le passeport et si elle risque quelque chose ? Pour moi ce serait quand même dingue de risquer quelque chose juste pour ça … si la séparation arrive une fois les papiers fait, je ne pense pas qu’on soit obliger de tout refaire derrière

 

[bidulle]

les papiers d'identité doivent suivre l'enfant.

 

[Perssiflore]

@bidulle cest ce que fait mon amie. Quand son ex prends les enfants il n’est pas sans papiers et quand il est parti à l’étranger elle lui a dit de prendre passeport et livret de famille. Mais parfois il l’a menace de ne pas lui rendre les papiers

 

[kikine]

@kikine je ne crois pas qu’on puisse refuser de donner les papiers à l’autre ?
Mon amie va appeler le tribunal pour demander si elle doit tout refaire juste pour ne pas avoir mentionné la séparation lors des dossiers pour la carte et le passeport et si elle risque quelque chose ?

pour le livret de famille c'est à lui de demander un duplicata, la mère de ma grande avait refusé de nous donner les papier de ma nièce qui était placée chez moi et dont nous étions tuteurs, nous avons donc demandé un duplicata de son livret de famille en mairie

je ne suis pas sûre qu'il faille tout refaire ni si elle risque quoi que soit, la séparation aurait très bien pu intervenir après la demande

et non elle ne risque rien en refusant de lui donner les papiers

 

[Perssiflore]

Merci @kikine, je vais pouvoir la rassurer

 

[kikine]

oups après recherche
"si un parent refuse de transmettre à l'autre la carte d'identité, le passeport, ou le carnet de santé, ce refus peut être considéré par la justice comme abusif et le parent récalcitrant peut être condamné sous astreinte à délivrer le document, et à des dommages-intérêts si le refus de transmission a causé un préjudice."

après c'est valable dans les 2 sens, si le papa refuse de rendre les papiers à la maman.. elle pourra toujours porter plainte

 

[kikine]

car effectivement, si pour un livret de famille tu peux demander un duplicata ça n'est pas possible avec un passeport ou une carte d'identité

 

[Jess]

Alors non elle ne risque rien d'avoir fait la demande sans préciser la séparation , je l'es moi même fait pour mon enfant et si il n'y avait pas de jugement faut qu'il prouve les dire et franchement le jaf a d'autre chat a fouettée qu'une petite gué guète entre ex

Par contre quand l'enfant se trouve avec l'un ou l'autre parent il doit avoir avec lui sa CNI carnet de santé .
En ce qui concerne le passeport il doit être donné au parent seulement si un voyage est prévu pour éviter de se balader à chaque fois avec car cela est ridicule on range precisieusement le passeport et la carte d'identité est amplement suffisant .
Le livret de famille pareil pas d'obligation de l'avoir à chaque fois avec l'enfant car c'est un document qu'on peut obtenir en duplicata .

 

[assmatzam]

Bonjour

Je les vécu avec le père de ma fille il y a plus de 20 ans
Alors non il n'est pas nécessaire de faire état de la séparation des parents lors de l'établissement des papiers d'identité de l'enfant

Mon ex ne voulais pas que notre fille partent en vacances à l'étranger avec mes parents et a refusé de me rendre le passeport de notre fille et voulait faire une demande d'interdiction de sortie de territoire

J'ai immédiatement contacté le juge aux affaires familiales et Mr à était obligé de les remettre aux commissariat le plus proche
Ayant l'autorité parentale conjointe il ne pouvait pas décider seul
Il ne m'a plus jamais enmerdé après cela

 

[Perssiflore]

Je vous remercie vraiment toute !
je vais lui dire tout ça. Elle avait peur de risquer de perdre la garde de ses enfants je me disais que quand même pr « si peu » ce serait dingue !

 

[Jess]

Rassurer les on ne perd pas la garde comme sa !!!
Je suis en famille recomposer 2 enfants chacun de notre coter et a eu garde alterner , garde exclusif , un enfant la un autre la bas , d'autre a moitier là etc ...
on a fait en fonction de la demande des enfants au fur et à mesure qu'il grandissait !!!
Bon nous avons été pas mal emmerder par la mère des enfants de mon mari car madame jalouse et au final à chaque fois qu'elle a voulu essayer lui retirer la garde sa n'a pas fonctionner jusqu'à ce que le jaf lui dis stop nous avons d'autre famille à recevoir et protéger pour de vrai problématique alors une demande pour avoir fait des papiers d'identité il vont l'envoyer balader ou même refuser de lui donner un rdv au jaf .
A ce jour sur 4 enfants 3 sont majeur on est tranquil avec les ex
Bon courage à elle

 

[Jess]

Rassurer là pas les

 

[Perssiflore]

Merci @Jess, son ex en tient une couche ! J’espère qu’elle aura la paix un jour