Gros contrat, est-ce intéressant ?

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19 Mai 2023
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Bonjour les collègues,
J'ai une demande d'accueil de fraterie, c'est un contrat de 5j/semaine, et l'amplitude horaire c'est de 7h.30 jusqu'à 18h.30 sur année complète (5 semaines de congés annuels).
Ma question : Est-il légal de travailler 55h/semaine?
Donnez-moi vos avis
 

Le contrat de travail doit préciser les conditions d'accueil.

La durée de l'accueil indiquée dans la convention collective est de 45 heures par semaine.

L'accueil journalier s'effectue selon les règles suivantes :
  • Le travail débute à l'heure prévue dans le contrat, par le planning ou à l'heure d'arrivée de l'enfant.
  • Le travail prend fin à l'heure prévue dans le contrat, par le planning ou à l'heure de départ de l'enfant.
  • La durée habituelle de la journée d'accueil est de 9 heures.
  • l'assistante maternelle bénéficie d'un repos quotidien de 11 heures de suite minimum, tous contrats de travail confondus et ne peut pas être employée plus de 6 jours de suite.
En cas de situations exceptionnelles ou imprévisibles, des heures peuvent être effectuées, d'un commun accord, au-delà de celles prévues par le contrat de travail.

L'employeur ne peut pas exiger de l'assistante maternelle de travailler plus de 48 heures par semaine.

Cependant cette durée de travail peut être dépassée si l'assistante maternelle donne son accord écrit.

Cette durée de 48 heures est calculée en moyenne sur une période de 4 mois. Avec l'accord de l'assistante maternelle, elle peut être calculée sur une période de 12 mois, dans la limite de 2 250 heures par an.
 
Le nouvelle CCN est plus restrictive que ça :
"Article 96.3 | Durée maximale de travail
La durée maximale de travail est fixée à quarante-huit (48) heures de travail hebdomadaire. Elle est calculée sur une moyenne de quatre (4) mois."

Il n'est plus question de calculer à l'année.

Donc 55 heures en année complète ce n'est pas possible.

Attention aussi avec 11 heures d'accueil par jour et 10 heures supplémentaires obligatoirement majorées, vous risquez vite de dépasser le plafond journalier pour que les parents aient droit au CMG. Or travailler beaucoup et en plus devoir baisser son taux horaire je ne vois pas l'intérêt.
 
C'est en effet impossible en AC et pas tellement interressant car avec le plafond journalier cela reviendrait à devoir baisser ton taux horaire pour plus de travail.
7h30 - 18h30, c'est enorme aussi pour ces enfants, c'est une très mauvaise idée.
Conseille aux PE de modifier leurs horaires à tous les deux de façon à reduire ces journées.
Au pire du pire s'ils estiment vraiment impossible alors la solution plus acceptable sera de prendre un baby sitter qui s'occuperait des enfant à leur domicile pour réduire l'amplitude horaire des enfants: au moins seront ils un peu plus chez eux et en terme de fatigue ce n'est pas la même chose même si oui idéallement ils auraient besoin d'être plutôt avec l'un des 2 Parents.

Mon conseil est de ne jamais depasser les 48h/sem car de toute façon pour toi non plus ce n'est pas interressant car il y a peu de chance que tu obtienne de tes autres contrats d'avoir les mêmes semaines off, ça ne serait donc pas vraiment du repos non plus: aucun interet.
 
Bonjour,

j'ai eu la même demande il y a quelques années.
Nous avons discuté avec les parents des différentes options qui s'offraient à nous pour que ce contrat "soit dans les clous" et que chacun y trouve son compte.
Au final j'accueillais l'enfant les lundis, mardis, jeudis et vendredis (le mercredi les parents avaient trouvé une solution en famille), cela restait un très bon contrat pour moi (44 heures par semaine donc quasiment un temps plein) et cerise sur le gâteau je n'avais pas non plus les autres enfants en accueil le mercredi, un vrai plus quand on a de jeunes enfants.

Dans mon secteur, avec les trajets les parents ont souvent besoin de 10 à 11 heures d'accueil par jour.
Beaucoup de mamans prennent maintenant un congé parental et travaillent à 80% ce qui permet d'avoir une journée off par semaine.
 
Moi, c'est simple, je fais 8h-17h du lundi au vendredi et de 8h à 12h les mercredis. En année complète. Même contrat pour tous les parents.
Le reste du temps, les parents doivent trouver une baby-sitter. Nous avons une santé mentale et physique à chouchouter. C'est important.
40h, c'est déjà beaucoup, alors je n'ose pas imaginer travailler avec vos horaires si vous acceptiez.
 
Moi, c'est simple, je fais 8h-17h du lundi au vendredi et de 8h à 12h les mercredis. En année complète. Même contrat pour tous les parents.
Le reste du temps, les parents doivent trouver une baby-sitter. Nous avons une santé mentale et physique à chouchouter. C'est important.
40h, c'est déjà beaucoup, alors je n'ose pas imaginer travailler avec vos horaires si vous acceptiez.
Je pense qu'une fois que l'on explique aux parents pourquoi on limite nos horaires, même si ça les contraints à trouver un autre mode de garde en complément ou a modifier leurs propres horaires, ça les rassure.
Pour être bienveillante avec les enfants il faut commencer par l'être avec soi-même.
Personnellement j'ai fait le choix de ne plus travailler ni les mercredi, ni la moitié des vacances scolaires, par contre mes journées sont un peu plus longues que les tiennes (entre 10 et 11 heures).
 

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