Fratrie et périscolaire

[Nanou1201]

Bonjour ou bonsoir,

J'avais juste une petite question, mes 2 filles sont chez la même nounou, l'une en périscolaire (vacances scolaires uniquement) et l'autre, en contrat normal, je m'interroge déjà beaucoup sur la suite des événements, je m'inquiète pour la future garde de ma plus grande. Dans un an, ma deuxième va prendre le chemin de l'école et donc sera en périscolaire, mais je me demandais si une dérogation pour fratrie pouvait être faite pour que notre nounou garde les deux, j'imagine que ces dérogations sont compliquées et que parfois la PMI peut casser les pieds pour tout et n'importe quoi.

Je veux juste savoir si c'est faisable, rien d'autre. Je lui ai déjà posé la question mais je ne sais pas trop si elle est partante pour ça.

Merci d'avance pour vos réponses.

 

[stephy2]

Bonsoir,
Je comprend que votre nounou ne soit pas trop partante! Lui avait vous demander son avis pour la garde de 2 péris ? Car cela lui bloque 2 places pendant toutes les vacances scolaires! Et une dérogation n'est pas pour 2 enfants que çà soit frères et soeurs ou jumeaux sinon on en aurai 8!!

 

[Nanny74]

Oui d'ailleurs nous avons eu un autre post à ce sujet et l'Assmat disait que la dérogation lui avait été refusée pour l'un des deux frères.

 

[Nanny74]

Nanou 1201,
Je sais que ce n'était pas l'objet de votre demande mais je veux juste vous dire ceci :
N'essayez surtout pas de faire culpabiliser votre Assmat si cette dernière ne souhaite pas continuer l'accueil de vos 2 enfants c'est sûrement qu'elle ne pourra pas se le permettre financièrement.
Elle a peut être continué l'accueil de la grande en périscolaire parce qu'elle accueillait sûrement la petite toute la journée? Parce qu'elle aurait pu faire autrement ?
Mais deux périscolaires, ça sera un manque à gagner énorme pour elle donc vous aussi vous devez comprendre sa situation.
Souvenez-vous que cette Assmat aura gardé vos enfants pendant 4 ou 6 ?
Je vous dis cela parce que j'ai senti dans votre démarche que vous vouliez savoir si c'était possible pour pouvoir dire à votre Assmat, que c'était possible mais que c'était bien elle qui ne souhaitait plus accueillir vos enfants.

 

[Nanou1201]

Nanou 1201,
Je sais que ce n'était pas l'objet de votre demande mais je veux juste vous dire ceci :
N'essayez surtout pas de faire culpabiliser votre Assmat si cette dernière ne souhaite pas continuer l'accueil de vos 2 enfants c'est sûrement qu'elle ne pourra pas se le permettre financièrement.
Elle a peut être continué l'accueil de la grande en périscolaire parce qu'elle accueillait sûrement la petite toute la journée? Parce qu'elle aurait pu faire autrement ?
Mais deux périscolaires, ça sera un manque à gagner énorme pour elle donc vous aussi vous devez comprendre sa situation.
Souvenez-vous que cette Assmat aura gardé vos enfants pendant 4 ou 6 ?
Je vous dis cela parce que j'ai senti dans votre démarche que vous vouliez savoir si c'était possible pour pouvoir dire à votre Assmat, que c'était possible mais que c'était bien elle qui ne souhaitait plus accueillir vos enfants.

En effet, vous êtes hors sujet, j'ai bien précisé que je voulais savoir si c'était faisable niveau dérogation, je sais très bien que financièrement 2 places en périscolaires et 2 places en normal seraient trop compliquées pour vivre (tout le monde à des charges), et surtout que c'est un contrat de 9 semaines, je n'essaie de culpabiliser personne, encore moins notre nounou qui est formidable et ça m'embêterai d'arrêter avec elle même s'il le faudra un jour.

Pour le reste, je m'abstiendrai de répondre puisque vous ne connaissez pas l'ancienneté que nous avons avec cette assmat.

Je pose une question pour ma curiosité personnelle, une information que j'aurais en effet pu transmettre à notre nounou mais juste pour information, je n'ai aucun intérêt à forcer qui que ce soit surtout si c'est pour travailler avec de l'animosité, je sais ce que c'est et ça n'a rien de bon.

 

[Nanou1201]

Bonsoir,
Je comprend que votre nounou ne soit pas trop partante! Lui avait vous demander son avis pour la garde de 2 péris ? Car cela lui bloque 2 places pendant toutes les vacances scolaires! Et une dérogation n'est pas pour 2 enfants que çà soit frères et soeurs ou jumeaux sinon on en aurai 8!!

Je comprends aussi qu'elle ne soit pas partante, ce n'est pas ma question, c'est une demande d'info pour ma propre curiosité, si elle ne veut pas, je n'insisterai pas, c'est juste que j'essaie de prendre les devants pour la rentrée 2024, c'est loin mais en même temps, c'est très proche.

Cela m'étonnerait pour les 8 , les dérogations sont limitées et il me semble que si, une dérogation est possible pour les fratries, je voulais juste en être sûre.

Tant pis, je n'aurais pas de réponse concrète ici.

 

[Nanou1201]

Merci pour vos réponses même si elles ne répondent pas du tout à ma question

 

[Ingride la bricoleuse !]

Vous ne pourrez avoir une ŕeponse concrète que si votre assistante maternelle fait une demande elle même .
Cela dépends de trop de paramêtres. Par exemple ,
La capacité d'accueil.
l'organisation
l'offre et la demande . Si il y beaucoup de chômage les CG rechignent à accorder des dérogations ici .
L'age de tous les enfants gardés y comprit ceux de la personne agrée .

Et plein d'autres choses sans doute.

Voyez comme c'est compliqué de vous répondre .

 

[Bayah]

Bonjour
Je pense que votre assistante maternelle peut avoir une dérogation pour votre aînée s'il ne s'agit que de 8 semaines et qu'elle n'a pas elle même ses enfants en vacances.
Votre petite resterait sur les places de l'agrément.

 

[Nanou1201]

Vous ne pourrez avoir une ŕeponse concrète que si votre assistante maternelle fait une demande elle même .
Cela dépends de trop de paramêtres. Par exemple ,
La capacité d'accueil.
l'organisation
l'offre et la demande . Si il y beaucoup de chômage les CG rechignent à accorder des dérogations ici .
L'age de tous les enfants gardés y comprit ceux de la personne agrée .

Et plein d'autres choses sans doute.

Voyez comme c'est compliqué de vous répondre .

Oui mais je demande si c'est possible c'est tout donc il n'y a rien de compliqué dans ma question, je m'en moque des variables et je rappelle que c'est pour ma curiosité personnelle, la question est réglée avec mon assmat.

 

[noounouc]

Bonjour ou bonsoir,

J'avais juste une petite question, mes 2 filles sont chez la même nounou, l'une en périscolaire (vacances scolaires uniquement) et l'autre, en contrat normal, je m'interroge déjà beaucoup sur la suite des événements, je m'inquiète pour la future garde de ma plus grande. Dans un an, ma deuxième va prendre le chemin de l'école et donc sera en périscolaire, mais je me demandais si une dérogation pour fratrie pouvait être faite pour que notre nounou garde les deux, j'imagine que ces dérogations sont compliquées et que parfois la PMI peut casser les pieds pour tout et n'importe quoi.

Je veux juste savoir si c'est faisable, rien d'autre. Je lui ai déjà posé la question mais je ne sais pas trop si elle est partante pour ça.

Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,

vous dites que vous ne savez pas si votre AM est partante pour accueillir vos deux enfants en péri uniquement 9 semaines par an, c'est quand même un point crucial : si elle ne le souhaite pas quelle qu'en soit la raison (parce que financièrement il vaut mieux percevoir l'ARE que de voir son salaire réduit comme peau de chagrin, parce qu'elle estime que cela lui fera une charge de travail trop importante...), elle ne signera pas l'avenant pour votre deuxième enfant et vous n'aurez d'autre choix que de rompre le contrat. Beaucoup de choses peuvent changer en un an, il est normal qu'elle ne se prononce pas autant en avance. Par ailleurs elle va encore accueillir à la rentrée vos enfants, elle n'a peut-être pas envie qu'un refus de sa part vienne compliquer vos relations.

Avant même de se poser la question de l'acceptation de la dérogation il faut déjà voir si votre AM est en situation de la demander ;
- si elle n'a pas un agrément pour 4 places c'est une extension d'agrément qu'il faudrait et la PMI va alors étudier son dossier sans tenir compte des particularités de l'accueil que vous proposez (fratrie, seulement 9 semaines par an) puisque cette extension sera définitive contrairement à une dérogation qui est nominative et limitée dans le temps;
- votre AM ne peut avoir sous sa responsabilité exclusive plus de 6 mineurs de moins de 11 ans dont 4 enfants de moins de 3 ans maximum y compris ses propres enfants (le CG peut parfois autoriser à dépasser ce seuil et avoir jusque 8 enfants de moins de 11 ans au maximum 55 heures par an mais cela doit être indiqué sur l'attestation d'agrément);
- il faut que votre AM ait trouvé un nouvel enfant à accueillir pour septembre 2024, car les conditions d'accueil de cet enfant notamment pendant les 9 semaines de présence de vos enfants vont faire partie des éléments d'évaluation pour la PMI.

Maintenant, est-ce que votre PMI peut accorder une dérogation dans votre cas, nul ne le sait, seul l'avenir vous le dira si votre AM est en situation de la demander et souhaite le faire.
J'ai vu chez nous en une vingtaine d'années les choses changer plusieurs fois dans un sens et dans un autre : des dérogations pour des péris facilement accordées puis des dérogations systématiquement refusées y compris pour des fratries ou juste pour un dépassement d'une heure par semaine.
J'ai vu par exemple des fratries séparées car même si aucune AM du secteur n'avait 2 places de libres plusieurs en avaient une.
J'ai vu des parents devoir rompre un contrat car la dérogation pourtant accordée auparavant pour leur enfant était refusée l'année suivante.

Ces refus pour les péris sont motivés par plusieurs raisons :
- l'accueil possible en périscolaire à l'école;
- l'accueil possible en périscolaire chez une autre AM sans dépassement de sa capacité d'accueil (cela peut être aussi par exemple en complément de l'accueil d'un enfant d'enseignant).

L'argument de la fratrie tient quand il s'agit de l'arrivée de deux enfants chez une même AM ou pour maintenir l'accueil de l'aîné qui va à être scolarisé tant que le petit est encore à temps plein chez l'AM, sinon une fois que les enfants sont séparés à l'école ça n'a plus vraiment de sens.

Si votre AM n'a pas signé un contrat pour l'accueil d'un bébé en septembre 2024 et obtenu une dérogation de la PMI elle n'a aucun intérêt à signer un avenant avec vous :
- elle verrait son salaire baisser de manière sans doute importante sans compensation de la part de pole emploi et au moment de la rupture de votre contrats ses droits serainet moindres puisqu'ils tiendraient compte de ces petits salaires;
- elle prendrait le risque de ne pas pouvoir accueillir un bébé si un contrat se présentait (dérogation de la PMI pas forcément accordée, parents qui préféreront sans doute une AM qui a une place de libre, perte de ses droits à poleemploi si elle était amenée à démissionner d'un contrat pour accueillir ce bébé...).

Une question qui se pose est quelle est la meilleure place pour un enfant durant ces quelques semaines de vacances et notamment pour votre ainée ? Chez nounou (qu'elle peut adorer par ailleurs) au milieu de bébés ou au périscolaire avec des enfants de son âge. Je ne sais pas chez vous, mais ici pendant les vacances chaque semaine il y a des thèmes différents et les enfants ont de chouettes activités.

 

[Ladrine 10]

Tout dépend combien de place a votre AM
Une dérogation peut effectivement être demandée pour votre grande qui sera acceptée ou pas
Mais pas plus parce que la petite est chez lAM
La pmi n'accorde pas de dérogations facilement
Par contre même si vous n'avez pas posé la question
Quand vos 2 filles seront scolarisés vous n'aurez plus de cmg et donc vous paierez les cotisations pour les 2

 

[noounouc]

Le CMG ne s'arrête pas à la scolarisation de l'enfant; à ce moment là et au plus tard à ses 3 ans (si ses 3 ans interviennent après la rentrée) son montant est divisé par deux.
Aux 6 ans de l'enfant plus de CMG et les cotisations sont alors en plus à verser par le PE (et ce n'est pas négligeable car cela correspond à environ 80% en plus du salaire), sauf si l'AM a aussi en garde un autre enfant de la fratrie qui n'a lui pas encore atteint 6 ans.

 

[Ladrine 10]

Pour la plus de 6 ans je suis pas sûre si la petite est scolarisé
Sa fonctionne si enfants de moins de 3ans non scolarisés chez lAM mais une fois les 2 scolarisés

 

[noounouc]

J'ai eu le cas plusieurs fois avec des fratries avec lesquelles j'ai continué en péri même une fois les deux scolarisés et pas de soucis pour les PE.
Les parents avaient le CMG du plus petit et ne payaient pas de charge pour le plus grand puisque Pajemploi ne sait pas différencier les deux contrats. J'ai été licenciée quand le plus jeune allait avoir 6 ans et donc qu'il n'y aurait plus ni CMG ni prise en charge des cotisations par la PAJE.

 

[bidulle]

@Nanou1201

ça dépend beaucoup de la politique de votre cd/pmi

ici il est extrêmement difficile d'obtenir une dérogation, l'ass mat doit argumenter +++++

 

[Lea64]

@Nanou12tout dépend des secteurs, mais si c est juste 1 dérogation pour une seule de vos filles il y as de grande chance que se soit acceptés si elle précise que ce n est que pour les 9 semaines (elle indiquera sur son courrier que cette demande est faite pour ne pas séparer une fratrie déjà en accueil chez elle depuis tel date mettant les semaines ou elle sera chez elle ) ici je l ai eu autoriser pour que le frère qui rentrer a l école puisse continuer a venir