Déménagement nounou

[Steffy]

Bonjour, voilà je vais déménager dans une autre région en septembre si les acheteurs de ma maison ne se rétracte pas. Mon employeur savait depuis le début du contrat que je vendais ma maison et donc vu qu’elle ne trouvais aucune nounou dans son secteur pour sa petite elle a du faire une dérogation à l école pour que je puisse l accueillir et mon employeur à été informé de suite que la maison était vendu et elle m’a dit je vais radié la petite de l école je lui ai demandé avant de radié la petite si elle pouvait attendre les jours de rétractation on se sait jamais et elle m’a dit non je ne veux pas attendre donc elle m’a dit de démissionner et je ne suis pas sûr que du coup que ce soit moi qui doit démissionner vu qu’elle a radié la petite de l école pour moi si je me trompe pas c’est comme si elle avait fait un retrait d enfant ? Et que du coup c’est à elle de me licencier. Elle m’a envoyé beaucoup de messages en étant parfois pas très correcte en me disant c’est pas moi qui est décidé de me barrer et je perd mon boulot mais concernant son travail elle savait en me prenant comme nounou que je voulais déménager ça a mis plus d un an . Et vu qu’elle doit être en colère car je lui ai dit on n’en discutera quand on se verra c’est mieux elle m’a dit non non c’est maintenant et je n’ai pas voulu donc je lui eu répété non c’est quand on se verra et pour finir elle m’a dit je vais te licencier au mois de juillet mais à partir du 24 juillet je suis en vacances et je reprend le 21 août donc il y a les 1 mois de préavis donc comment devons nous procéder ? Et avec tout ça du coup c’est bien à elle de me licencier ou pas ?
Merci beaucoup .
Bonne journée

 

[kikine]

bonjour

tu démissionne quand tu veux, si la maman veut stopper le contrat avant toi , c'est à elle de te licencier, en attendant même si l'enfant est radiée de l'école le salaire est dû même si elle ne vient pas ce n'est pas de ta faute si elle a fait les choses plus rapidement que nécessaire

 

[Steffy]

Bonjour Kikine,

Merci pour votre réponse, et si la maman veux me licencier mais que j’ai mes vacances dedans pour le préavis ça ne vas pas ?

 

[Zabou68]

Bonjour
Pas de raison pour vous de démissionner puisque vous n'êtes pas sûre encore pour la vente de votre maison.
Si la maman veut arrêter le contrat dès maintenant c'est bien à elle de vous licencier.
Pour le préavis, il faudra compter un mois (sans compter vos semaines de congés acquises).

 

[kikine]

Bonjour Kikine,

Merci pour votre réponse, et si la maman veux me licencier mais que j’ai mes vacances dedans pour le préavis ça ne vas pas ?

la fin du préavis sera repoussé d'autant de jours de cp posés, cela dit si vous déménagez en septembre il vous sera peut être compliqué (selon la date) de faire la fin du préavis, vous pouvez accepter de réaliser une partie du préavis sur vos cp pour terminer a la bonne date ? sinon la maman vous mettra t'elle son enfant en accueil durant le préavis?

 

[Catie6432]

Vous pouvez en accord avec les deux parties décider que le préavis sera sur une période de congés payés.

 

[Steffy]

Oui kikine cela va être compliqué en effet pour le préavis si je dois partir pour début septembre et il faut vraiment que je discute avec elle car c’est une personne qui change toujours d’avis. J’ai été depuis le début arrangeante avec elle quand elle avait besoin de moi en dehors des heures du planning donc pour moi une bonne discussion serait le mieux et pas par message. J’espère pouvoir vraiment trouver une solution et être dans les règles .

 

[Steffy]

Bonjour Zabou68,

Merci de votre réponse et oui il faut que je discute avec elle comment nous pouvons faire car elle change toujours d’avis et c’est surtout plus dans son sens qu’il faut faire et ça deviens pénible car je suis arrangeante quand elle a besoin de moi donc je veux bien être gentil mais pas à me faire bouffer par les parents employeurs. Je vais discuter avec elle demain .

 

[Steffy]

Bonjour catie6432,

Merci pour votre réponse je vais discuter avec elle demain .

 

[Nounousympa]

Je te conseille de ne rien faire tant que tu n'as pas de date du notaire pour la signature de la vente de ta maison.
Laisse la maman faire un licenciement par retrait d'enfant si elle veut !

 

[Steffy]

Bonsoir nounou sympa,

Oui je vais voir demain ce qu’elle va me dire et oui si elle veux me licencier qu’elle le fasse .
Merci pour votre réponse .

 

[Griselda]

Quoi qu'il arrive c'est bien celui qui souhaite rompre le contrat qui décide SEUL à quelle date il le fait.

Donc si le PE a besoin que le contrat s'arrête avant ton départ c'est bien à lui de rompre le contrat et non à toi de démissionner.

Si c'est un perisco, que selon ton contrat tu devais aller chercher l'enfant ou l'emmener à l'école mais que le PE décide de changer l'enfant d'école, ce n'est pas ta décision, tu n'es pas responsable du fait de ne plus pouvoir recuperer ou emmener l'enfant à l'adresse indiquée, le Parent est obligé alors
- ou d'obtenir de toi que tu acceptes un Avenant pour modifier ce lieux (tu serais bête d'accepter et rien ne peut t'y contraindre)
- ou de t'emmener l'enfant chez toi,
- ou de rompre ton contrat dans le respect du préavis et en attendant que l'enfant soit accueilli ou non la mensu est due.

Pour le préavis tu relis ton contrat qui ne peut être inferieure à la CCN.
Si ton contrat a moins d'un an au moment de l'envoie de la lettre il y a 15 jours de préavis à compter du jour de la première présentation de la lettre.
Attention le préavis est suspendu durant tes Congés Payés ACQUIS avec ce contrat.
Si de ce fait le contrat ne peut se terminer qu'après tes CP acquis avec ce contrat mais que le préavis ne peut pas s'effectuer c'est la partie qui empêche que le préavis ait lieux qui en est redevable à l'autre (sauf si commun accord écrit).

Quoi qu'il arrive tu n'as aucun interêt de démissionner pour le moment, laisse la s'en debrouiller, même si elle est fachée.
Surtout si elle ose se facher alors qu'elle a été avertie dès le début que tu ne resterais pas ad vitam.

Quant'à la question d'une AM qui déménage dans une autre région, est ce que ça l'oblige à démissionner?
La réponse n'est plus si claire que ça.
La CCN précise que la démission ne peut jamais être contrainte, elle ne peut être qu'un acte volontaire, sans aucune pression d'aucune sorte.
Donc non déménager ne peux pas imposer une demission puisque rien ne peut imposer une démission.
Le soucis est que depuis peu l'abandon de poste ayant été qualifiée par defaut de démission, est ce que déménager peut être considéré comme un abandon de poste et donc une démission?
Est ce que si tu changes de region, ton Agrément n'étant plus valable à l'adresse indiquée sur le contrat, est ce que ça ne devient pas comme une suspension ou une perte d'Agrément avec une rupture de contrat immédiate qui s'impose aux 2 parties et donc ni une demission (tu conserves tes droits POLEmploi), ni un licenciement (donc pas d'indemnité de rupture)? Tant qu'aucun-e AM ne sera aller au tribunal pour éclaircir ça et avoir une jurisprudence qui précise ça personne ne peut l'affirmer.

Mais pour l'heure si c'est elle qui n'a plus besoin de toi alors que toi tu es toujours en capacité d'honorer le contrat alors c'est bien à elle seule de te licencier ou de continuer de te payer pour rien.

 

[Steffy]

Bonsoir,

Je me permets de revenir vers vous car du coup j’ai discuté avec la maman ce matin et elle m’a dit qu’elle me licenciait mais ce soir j’ai eu le papa et lui il est pas trop pour me licencier car il veux pas payer les indemnités de licenciement. Je sais plus quoi faire et je lui ai dit vous avez radié la petite de l école donc c’est licenciement pour retrait d enfant et il me dit non car c’est vous qui avez décidé de déménager qui a raison qui a tort. En plus la maman me disait un coup j’ai radié la petite et ensuite non je n’ai pas radié la petite j’ai posé la question à la maîtresse et la maîtresse m’a bien confirmé que la petite était radié donc pas très cool de mentir comme ça.
Si vous pouvez me conseiller quoi faire ça serait gentil. Merci beaucoup

 

[Steffy]

Bonsoir Griselda, je viens de lire votre message et je vous remercie pour votre réponse et du coup après discussion avec les parents ce n’est pas simple.

 

[kikine]

et bien là c'est très simple, tu attend et tu démissionne a la date qui t'intéresse TOI, puisque visiblement le pe préfère te payer dans le vide 1 mois de + que te devoir ton indemnité... c'est lui qui voit, mais suis pas sûre que finalement il y a gagne financièrement....

 

[Chouchou301]

Vous devez "partir pour début septembre", et bien laissez-les attendre, vous gagnerez le mois d'août en salaire (ça compensera l'indemnité de licenciement). Vous démissionnez à la date qui vous arrange VOUS.

 

[Griselda]

Exactement c'est ultra simple en réalité c'est celui qui fait la lettre qui décide quand il la fait et donc quand le contrat s'arrêtte.
Qu'en bien même tu annonce verbalement aux PE que tu vas déménager en septembre 2023, imaginons que finalement ton projet ne se fait plus, et bien non tu n'es pas tenue de démissionner du tout et si les Parents ont pris les devant en trouvant une autre solution et bien ils font la lettre de rupture pour retrait d'enfant ou reste avec toi.

Nous avons régulièrement des Parents qui nous informent aimablement que d'ici 6 mois ils prévoient de déménager car il y aura mutation. N'empêche que si j'ai besoin de cette place au bout de 3 mois pour un autre enfant, non je ne peux pas leur forcer la main à me licencier au bout de 3 mois, et même au bout des 6 mois s'ils ont changé d'avis je n'y peux rien.

La loi est très claire: on a établi une procédure dont le préavis demarre à la première présentation d ela lettre. Tout ce qui se dit avant n'a aucune valeur. Seul l'ecrit reste.

Donc tu reste calme et ne te laisse pas impressionnée par leur délire.
Tant qu'aucun des 2 n'a fait cette lettre le contrat court toujours.
Cela veut dire que tu es censée accueillir l'enfant et si tu en es empechée parce que l'enfant n'est pas amené chez toi ou à l'école où tu es censée le recupérer d'apres ton contrat, le PE sera quand même obligé de te payer ton salaire... à la fin cela lui coûtera plus cher que l'indemnité de rupture.
De plus s'il refuse de payer tu pourras aller au tribunal et il devra regler les salaires manquants.

Habituellement je preparre moi même la lettre que les PE me font (ils n'ont qu'à la signer), là ...