demande renseignement pour paye

[enoramîano]

bonjour je suis Parent Employeur, d’un garçon gardé en périscolaire et occasionnellement le midi.

on a fait un contrat sur la base de 36 semaines par an en août 2023.
c’était avant que je doive démissionner pour cause de santé de mon travail fin octobre 2023.

je ne l’ai pas mise en fin de contrat car lors de mes entretiens d’embauche ou autre je sais qu’elle sera là pour s’occuper de lui comme c’était le cas quand je travaillais en temps plein de nuit et qu’elle l’avait le matin et midi .

cependant les jours de garde ayant considérablement changé , pour le mois de novembre il sera nul car pas de besoin , faudra t il faire une paye complète ?

je suis novice et c’est elle qui a fait le plus gros du contrat car je n’y connais rien et je lui fait confiance/j’avais un temps plein bref c’était niquel à l’époque.

en cas de planning « vide », faut il payer un mois complet ? pas besoin de me sauter dessus comme quoi je n’ai que me renseigner etc que j’aurai du le savoir avant en signant le contrat, la vie n’est pas linéaire et des changements peuvent arriver .

merci de vos retours bienveillants.

 

[Catie6432]

Les absences de votre enfant seront des absences pour convenance personnelle de l'employeur. En effet, votre salariée était bien disponible pour assurer l'accueil de votre enfant que vous avez décidé de ne pas lui confier.
Le salaire est dû.
Seule les indemnités d'entretien ne seront pas dues puisque votre enfant était absent.

 

[enoramîano]

d’un point de vue financier, le mieux est il de terminer le contrat ?

 

[Catie6432]

Ça c'est à vous de voir !
Souhaitez vous reprendre une activité ?
Si oui, aurez vous besoin d'un accueil pour votre enfant ?
Vous êtes seule juge.
Si vous décidez de mettre fin à l'accueil il vous faut respecter les modalités de fin de contrat : courrier de licenciement, respect du préavis de fin de contrat faisant partir le temps de préavis, paiement salaire, congés payés et indemnités diverses, documents de fin de contrat.

 

[enoramîano]

la paje me remboursera t’il tout de même , avec un planning à 0 ?
si je comprend bien, elle déclarera les heures de base effectuée ?
car si c’est le cas et que je suis toujours remboursé alors là je peux la garder pour le coup ou je retrouve un emploi rapidement.

encore une fois je suis désolé je vais passer pour une debile sans doute mais c’est mon premier contrat et je me questionne

 

[GénéralMétal1988]

Bonsoir oui même sans accueil il vous faudra faire une déclaration puisque salaire maintenu.
Pareil que lorsque l'am est en congés..
Ce qui m'interpelle dans votre posture c'est la formulation de votre contrat.. occasionnel ?
Si c'est le cas il n'y a pas de mensualisation..
Quel est réellement l'intitulé de votre contrat ?

 

[enoramîano]

il s’agit d’un contrat cdi pour un accueil planning sur 46 semaines ou moins par période de 12 mois consécutifs :

52 semaines - 5 semaines de congés communes à tout les contrats - 10 semaines de congés décalé = 37 semaines de travail programmés.

 

[GénéralMétal1988]

Ok ! Donc pas un contrat type occasionnel. Ouf cela simplifie les choses..
Même si vous ne lui confiez pas votre enfant le salaire est dû (on déclare les heures de la mensualisation et les jours d'activités) et le cmg perçu.

 

[booboo]

Donc vous devez lui payer la mensualisation complète, car les absences sont des absences pour convenance personnelle.

 

[noounouc]

la paje me remboursera t’il tout de même , avec un planning à 0 ?
si je comprend bien, elle déclarera les heures de base effectuée ?
car si c’est le cas et que je suis toujours remboursé alors là je peux la garder pour le coup ou je retrouve un emploi rapidement.

encore une fois je suis désolé je vais passer pour une debile sans doute mais c’est mon premier contrat et je me questionne

Seront déclarés les jours mensualisés, les heures mensualisées et le salaire mensualisé. La seule chose qui sera à 0 contrairement à d'habitude c'est la case indemnités d'entretien mais il n'empêche que vous percevrez quand même le CMG.

 

[Griselda]

Pas d'inquiétude votre CMG vous sera bien remboursée comme d'habitude que votre enfant soit allé chez votre AM ou pas car vous allez déclarer le nombre de jours et le nombre d'heures que vous lui payez et non le temps reel d'accueil.

Si vous êtes certaine de ne pas reprendre un travail avant plusieurs mois ou années alors oui il vaut peut être mieux liberer votre AM, elle pourra alors prendre un autre contrat et vous economiserez votre restant à charge.
par contre si vous avez espoir de trouver du travail dans les semaines à venir alors mieux vaut la "payer pour rien" et pouvoir affirmer en entretient que oui vous avez bien un mode d'accueil pour votre enfant et donc être dispo tout de suite pour prendre un poste.

Quoi qu'il arrive tant que vous ne mettez pas fin au contrat la mensualisation établie par le contrat reste due car votre AM reste dispo pour l'accueil de votre enfant.