Contrat nounou - perdu ! help !

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20 Juin 2023
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Bonjour a tous, voilà je peine parfois a comprendre comment je dois rémunérer nounou et déduire des jours car mon enfant est passé d'une crèche a nounou début avril de cette année, et je pense avoir été trop flex sur certaines clauses du contrat.
Ne connaissant rien je laisse faire nounou qui d'un côté essaie aussi de m'arranger mais moi cela embrouille plus qu'autre chose.
Je vous explique mes difficultés, pourriez-vous répondre sur mes paragraphes ? a ceux qui ont envie de m'aider bien sur !!

Base : année incomplète 40 semaines. 4 jours semaine.

- sur le contrat on écrit un démarrage au 4 avril 23 et qu'il s'agit de la semaine d'intégration. Sauf que a l'oral nounou me dit que pour elle on fait démarrer semaine suivante et que les heures réelles de la semaine d'intégration sont complétées sur la semaine du 10 avril. Pourquoi ? Ben j'en ai toujours aucune idée lol mais moi j'ai payé quand même 35h.

- elle a pris des congés semaine du 17 avril, n'y connaissant rien, je déduis cette semaine pour moi c'est du sans solde puisque nounou n'a rien acquis le contrat vient de commencer. Mais elle me dit que non, je lui dois le salaire mensuel basique. Après vérirication, Ça ok j'ai compris je lui paie donc car le mensuel reste le même chaque mois. Mais du coup c'est à déduire dans le paiement de ses indemnités de cp pour moi ?

- pont de l'ascension : elle le pose mais je lui ai payé ( encore une fois pour qu'elle ai sa base mensuelle qutoidienne) mais on m'a dit que comme c'est elle qui pose et que c'est un jour perlė, une convenance personnelle je n'aurais pas du lui rémunérer. C'est comme nous parents, si demain on ne met pas bébé on paie nounou quand même non ?

- semaine du 15 aout : je comprends pas non plus, elle sera en période de congés d'été mais elle me dit quelle récupérera sa journée du 15 août un autre jour ? Je comprends encore pas puisque moi je vais lui payer son 15 août normalement? Du coup ça veut dire que vu que c'est férié non seulement je lui paie mais si elle le pose mettons en octobre je dois encore lui payer le mensuel normal ?

- contrat : je crois que je l'ai trop fait a la va vite et que cela mériterai un avenant afin que je sois claire dans mon statut de parent employeur car là ca craint !!
pour ses congés : elle a indiqué au contrat poser sa semaine d'avril que je cite plus haut de ce message, Ensuite le pont du 19 mai et pour finir un mois entre juillet et août. Le reste de ses congés, elle m'indique qu'elle les communique aux parents en septembre. La elle m'a indiqué en tout poser bien 7 semaines. Il y a des semaines parallèle aux miennes pour les congés mais pas toutes, comment on fait ?
Sur les 40 semaines on est ok que j'ai 5 semaines a poser de mon côté puisqu'elle en pose 7? Rien compris non plus.
Du coup je pense refaire un avenant car nos clauses sont pourries. Ah ...j'oubliais, pour m'arranger elle a mis au contrat que je lui paierai tous les 6 mois ses indemnités congés....ça veut dire que je lui paie en septembre les indemnités depuis le début contrat soit avril ? Mais on fait quoi de cette fameuse semaine posée non acquise ? On est ok que je censée lui déduire de ses indemnités congés ?

Si une belle ame généreuse pouvait me répondre. Sachant que je trouve que ces sujets nounous peuvent mettre vire mal à l'aise la collaboration alors que au fond on veut juste bien faire les choses.

merci !!
 

Bonjour ,

alors déjà vous parlez de votre assistante maternelle.
Base : année incomplète 40 semaines. 4 jours semaine.
Cela veut dire que votre ass mat va travailler 40 semaines sur l'année (du 4 avril 2023 au 3 avril 2024)
sur le contrat on écrit un démarrage au 4 avril 23 et qu'il s'agit de la semaine d'intégration. Sauf que a l'oral nounou me dit que pour elle on fait démarrer semaine suivante et que les heures réelles de la semaine d'intégration sont complétées sur la semaine du 10 avril. Pourquoi ? Ben j'en ai toujours aucune idée lol mais moi j'ai payé quand même 35h.
Pour le paiement du mois d'avril, il aurait fallu faire le calcul de la cours de cassation pour la déduction des heures non faites sur la semaine d'adaptation (et encore, en fonction de ce qu'il y a de noté au contrat, on peut ne rien déduire du tout).
elle a pris des congés semaine du 17 avril, n'y connaissant rien, je déduis cette semaine pour moi c'est du sans solde puisque nounou n'a rien acquis le contrat vient de commencer. Mais elle me dit que non, je lui dois le salaire mensuel basique. Après vérirication, Ça ok j'ai compris je lui paie donc car le mensuel reste le même chaque mois. Mais du coup c'est à déduire dans le paiement de ses indemnités de cp pour moi ?
En année incomplète, vous payez tous les mois la même chose et cela ne concerne que les semaines travaillées, donc oui pas de déduction de salaire quand dans le mois il y a une semaine d'absence.
pont de l'ascension : elle le pose mais je lui ai payé ( encore une fois pour qu'elle ai sa base mensuelle qutoidienne) mais on m'a dit que comme c'est elle qui pose et que c'est un jour perlė, une convenance personnelle je n'aurais pas du lui rémunérer. C'est comme nous parents, si demain on ne met pas bébé on paie nounou quand même non ?
Si votre ass mat veut faire le pont, et que normalement le vendredi est un jour travaillé, c'est un jour sans solde à déduire avec le calcul de la cours de cassation.
- semaine du 15 aout : je comprends pas non plus, elle sera en période de congés d'été mais elle me dit quelle récupérera sa journée du 15 août un autre jour ? Je comprends encore pas puisque moi je vais lui payer son 15 août normalement? Du coup ça veut dire que vu que c'est férié non seulement je lui paie mais si elle le pose mettons en octobre je dois encore lui payer le mensuel normal ?
Pour les jours fériés, je ne peux pas vous l'expliquer, une collègue qui maitrise mieux pourra vous l'expliquer 😅
pour ses congés : elle a indiqué au contrat poser sa semaine d'avril que je cite plus haut de ce message, Ensuite le pont du 19 mai et pour finir un mois entre juillet et août. Le reste de ses congés, elle m'indique qu'elle les communique aux parents en septembre. La elle m'a indiqué en tout poser bien 7 semaines. Il y a des semaines parallèle aux miennes pour les congés mais pas toutes, comment on fait ?
Sur les 40 semaines on est ok que j'ai 5 semaines a poser de mon côté puisqu'elle en pose 7? Rien compris non plus.
Du coup je pense refaire un avenant car nos clauses sont pourries. Ah ...j'oubliais, pour m'arranger elle a mis au contrat que je lui paierai tous les 6 mois ses indemnités congés....ça veut dire que je lui paie en septembre les indemnités depuis le début contrat soit avril ? Mais on fait quoi de cette fameuse semaine posée non acquise ? On est ok que je censée lui déduire de ses indemnités congés ?
Il y a 12 semaines où elle n'aura pas votre enfant en accueil ; sur ces 12 semaines il y aura forcément 5 semaines de congés obligatoires sur une année.
Le point sur les congés se fait en juin, sur la période de référence(du 1er juin au 31 mai) : donc ce mois ci vous comptez le nombre de jours acquis par votre ass mat depuis le 4 avril , et cela sera à payer ce mois ci.
Pour le paiement, il y a trois méthodes ; le paiement une fois tous les 6 mois cela n'est pas dans la CCN.
 
En année incomplète ce qui est votre cas, le forfait mensuel d'accueil est calculé sur la base des seules semaines travaillées.
Les congés payés sont rémunérés à part et en plus, selon une des modalités suivantes : à chaque prise de congés, à la prise des congés principaux ou, plus simple, en une fois après la fin de la période de référence de calcul de droits à congés payés (fin mai) et donc avec (en plus) du salaire de juin.
Les semaines d'absence de votre enfant au delà des 5 semaines de non accueil de votre assistante maternelle doivent être précisées au contrat de travail ou au plus tard 2 mois avant la période d'absence de l'enfant.
Rien n'est donc à défalquer du salaire mensuel de votre assistante maternelle quand elle pose une période de congé car vous la rémunérez sur la base d'un forfait mensuel calculé sur les seules semaines d'accueil prévues au contrat.
En effet, les jours fériés "tombant" sur une semaine de congés de votre assistante maternelle seront à décompter du nombre de jours ouvrables de la semaine concernée.
Reportez vous sur le site de Pajemploi pour comprendre les particularités d'un accueil en année incomplète et concernant les congés payés.
Vous pouvez déduire du forfait mensuel d'accès de votre assistante maternelle les absences pour sa convenance personnelle (hors périodes de congés). Ces heures à défalquer pour convenance personnelle seront calculées avec la méthode dite de la Cour de cassation.
 
1) Le contrat commençant le 4 avril, même si vous avez confié votre enfant moins d'heure que prevu au contrat pour raison d'integration- d'adaptation, toutes les heures sont dues SAUF si vous avez fait mentionné au contrat jour par jour des horaires précis durant cette periode là. Sinon sa dispo était bien engagée ne sachant pas par écrit à quel moment votre enfant ne serait pas venu. Et encore c'est très discutable car même ainsi elle n'aurait pas pu completer ces absences avec un autre contrat, s'y engager.

2) en AI (contrat sur 40semaines/an) chaque mois vous reglez le lissage uniquement des semaines de présence prévues au contrat. Pour établir que c'est un contrat sur 40 semaines on a fait 52semaines que compte une année moins les 5 semaines de congés obligatoires tous contrats confondus de l'AM moins 7 autres semaines d'absence programmée à la demande soit du PE soit de l'AM. Donc quand votre AM est en congés c'est bien durant l'une des 12 semaines déjà retirées pour établir la mensualisation qui ne paie QUE les semaines d'accueil prévues. C'est pourquoi non on retire pas à nouveau sa semaine de congés. Ca déjà été fait.

3) En AI au 31 mai on fait le récap' du nombre de semaines travaillée ET Assimilées pour connaitre le nombre de jours ouvrables de CP à regler en plus de la mensu.
Cette somme sera à verser et à déclarer au choix soit en une fois en plus du salaire de juin, ou bien en plus du salaire du mois de la prise principale de congés de l'AM, ou bien au prorata de la prise (c'est plus relou à calculer).
A noter que le temps de travail ASSIMILE c'est aussi bien des semaines d'absence à votre convenance mais aussi le nombre de jours de CP réglé en plus de la mensu de base.
A noter aussi que si votre AM a des enfants de moins de 15 ans elle bénéficie d'un congés supplémentaire de 2jrs/ouvrables/enft de moins de 15 ans sans pouvoir depasser en tout 30 jours de CPs/an.

4) si l'AM par écrit vous a demandé le pont de l'ascension oui le vendredi doit être soit retiré de sa mensu (congés sans solde à sa demande) par le CCC, soit posé en jour de congés avec votre accord mais c'est autant de jour qu'elle ne pourra pas poser ultérieurement.

5) perso je ne travaille qu'avec des contrats sur 46 semaines/an, c'est donc moi qui pose les 5 semaines obligatoires mais aussi la 6eme semaines non rémunérée.
Si les PE estiment devoir prendre d'autres congés en dehors de ces 6 semaines là soient ils négocient au départ une AI avec moins de semaines programmées (celles à la convenance des PE) mais l'AM n'aurait peut être pas accepté un contrat avec moins de semaines ou bien elle l'accepte mais avec un taux horaire plus important ce qui n'a aucun interet pour eux alors.
Perso mes PE s'ils sont en congés à d'autres moments que mes 6 semaines ils ont le choix de me porter leur enfant quand même (pour aller au ciné ou à la plage) ou bien de ne pas me porter leur enfant et c'est alors une absence pour convenance personnelle du PE, mon salaire ne bouge pas, mais ils ne paient pas ni les IE ni le IR si l'enfant est absent toute la journée.
Si vous vous rendez compte aujourd'hui qu'il y a des semaines que vous souhaiteriez ne pas avoir à lui payer encore faut il qu'elle accepte votre négociation et votre Avenant car si le contrat spécifie que c'est elle qui détermine les 12 semaines non travaillées vous ne pouvez pas revenir la dessus sans son accord ecrit.
 
Encore faut il que le férié tombe en CP et non en Congé sans solde non 🤔
 
Bonjour ... ;)

Votre assistante maternelle n'a pas de prénom ni aucun pronom ou article devant sa fonction ?
Désolée de le prendre mal sans doute maladroit de votre part mais c'est si ...impersonnel..
Même pas une majuscule à nounou...
Rémunérer nounou. ..
On paie nounou...

Tout le reste mes collègues vont ou ont répondu . Effectivement il y a des soucis de compréhension.
 
GénéralMetal1988 je te rejoins totalement.
Nounou est assistante maternelle agréée et elle a un nom et un prénom.
Mais peut être est ce par souci de discrétion et ne pas risquer de mettre son identité sur le forum.
Mais il est vrai que c'est maladroit.
 
Je ne pense pas que ce soit pas rapport à l'âge..moi même je suis près de 57.
Non c'est juste que devant le mot nounou il n'y a rien.
C'est pour moi interrogeant sur un certain regard de notre profession.
 
je pense que c'est surtout la façon avec laquelle on interprète le mot...
En ce qui me concerne, je prends juste ce mot comme un terme générique utilisé pour désigner une ass mat.
Avec un petit côté enfantin, familier...

Quand le matin un PE dit à son enfant : "allez, passe une bonne journée avec nounou et les copains", ça ne m'offusque pas.
 
Du même avis que Nanou91, j'aime qu'on m'appelle "Nounou" comme si c'était mon prénom donc quand j'entends un PE dire au téléphone "je te laisse je suis arrivée chez Nounou" ou "Bonjour Nounou, comment allez-vous ?" ça ne me dérange pas du tout (j'ai 42 ans pour infos et je ne m'en sens pas moins professionnelle) 😉
 
Oui c'est un interprétation, et si vous vous retrouvez dans cette dénomination tant mieux.
Pour info j'ai le même raisonnement avec Tata Nourrice et nounou.
Je suis tellement pénible parfois.
Mais je tiens à mon identité.
 
Depuis que je suis toute petite, ma maman m'a surnommée Nanou.... pourquoi ? je n'en sais rien, aucun rapport avec mon prénom.
Donc à la limite, j'aurais pu faire en sorte que les 1° accueillis il y a 30 ans m'appellent Nanou... ça se serait transmis au fil du temps, pour les enfants et les PE. Mais il y a 30 ans, c'était plus facilement "tata".... ou 'Tata S."
Certains PE préféraient par le prénom car ils préféraient garder "Tata" pour les vraies tatas de leur famille.
Puis au fil des années, les nouvelles générations sont passées à Nounou. Dans la mesure où on me respecte, qu'on respecte mon travail, qu'on me paie en temps et en heure, qu'on ne me colle pas de bâtons dans les roues, qu'on m'estime, qu'on me le dit et qu'on me le prouve, ils peuvent bien m'appeler comme ils veulent..... :)
 
Alors ne JAMAIS m'appeler Nounou, tata, nourrice, gardienne !
Je me transforme alors en une créature effrayante qui fait peur aux petits enfants ! 🧌😱
Et comme ce n'est pas le but ! 😉
Je suis Catie, depuis bientôt 26 ans ! Et ça me va ! 🫶👍
Et mon métier est assistante maternelle agréée.
 
Pour moi Nounou ça vaut Papa Maman Papy Mamie Maîtresse.
D'ailleurs les Maîtresses ne s'offusquent pas !
En revanche si on dit "Éboueur !" Je ne suis pas sûre qu'il se retourne.

Je vais vous dire un truc ... Moi les enfants ne m'appellent pas.
Les parents disent nounou ou mon prénom. Mais les enfants ne disent rien. Le mystère quant à mon futur surnom reste entier.
 
les parents m'appellent par mon prénom et moi aussi j'en fais de même même si vouvoiement
les accueillis m'appellent comme ils veulent mais mon prénom étant étranger est dur à prononcer donc ils m'aoppellent nounou
sauf les plus grands qui le prononcent plus ou moins bien
les parents disent indifféremment nounou ou giusy comme ils veulent
du moment qu'ils sont respectueux avec moi ça me dérange pas...
 
De mon côté, c'est "Nounou" et ça me va. Les "tata" c'est pour les vraies tata et mon prénom est beaucoup trop difficile à dire pour les enfants.
 
Moi c'est Nanny pour les enfants et pour les parents lorsqu'ils parlent de moi à leurs enfants sinon mon prénom pour les parents et je dois dire que je n'accepterai pas que l'on m'appelle nounou. Je trouve ça péjoratif vu le peu de considération dont nous sommes l'objet par certains Pe.
 

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