Un contrat "enseignant" en soit ça n'existe pas. C'est un contrat en AI.
On a donc déterminé le calendrier précis d'accueil de cet enfant: durant les périodes scolaires de telle zone, durant 36 semaines/an si je comprends bien.
Comme en AI, pour établir la mensu de base il faut commencer par soustraire toutes les semaines d'absences prévues qu'elles soient à la demande des PE ou à celle de l'AM, y compris pour ses 5 semaines de congés qu'elle est obligée de prendre en commun avec tous ses contrats, cela implique 2 choses:
- tu es OK que tes congés tous contrats confondus seront toujours posés durant les vacances scolaires de cette même zone
- tu devras informer par écrit ces PE là aussi des dates de tes 5 semaines de congés pris tous contrats confondus, au plus tard au 1 mars chaque année.
En effet même si on peut penser que ça n'a pas d'importance pour eux, en fait si, car lors de la rupture de ce contrat (dans 3 ans environ), le préavis ne pourra pas courir durant tes 5 semaines de congés alors que c'est possible durant la période d'absence programmée par le contrat.
De plus ils ont la responsabilité en tant qu'employeurs de verifier que tu poses bien 5 semaines/an où tu n'accueille aucun enfant, ni le leur, ni d'autres.
Puis, comme c'est une AI, au 31 mai ton PE fera le recap' pour savoir combien de jours ouvrables de CP il doit te payer en plus de ton salaire de base. C'est important d'avertir le PE qu'il aura donc jusqu'à environ 4 à 5 semaines à te regler en plus de la mensu, chaque année.
Tu vas acquérir 2.5jours ouvrables par bloc de 4 semaines de travail et assimilé.
On ajoutera aussi 2 jours/enfants à charge de la salarié, à condition de ne pas depasser 30 jours de CP/an.
Si le nombre trouvé est à virgule on l'arrondis à l'entier superieur.
Le salaire correspondant à ces jours devra etre reglé et déclaré soit
- en juin en une fois,
- le mois de ta prise principale de congés en une fois
- au fur et à mesure que tu pose des CP (relou)
L'année suivante on se souviendra que ce nombre de semaines de CP payés à partir de juin 2023 comptera comme "assimilé a du travail" pour établir le nombre de semaines de CP au 31 mai 2024.
Donc chaque année on te devra un peu plus de CP que l'année précédente, sans pouvoir dépasser 30 jours ouvrables c'est à dire 5 semaines.