Calcul indemnités de CP

[nico97464]

Bonjour à tous/toutes,
J'emploie une assistante maternelle en périscolaire en année incomplète et j'éprouve des difficultés pour le calcul des indemnités de CP...
Elle garde mon enfant 35 semaines pendant la période scolaire à raison de 14 heures / semaine de garde.
Elle le garde 11 semaines pendant les vacances scolaires à raison de 40 heures / semaine de garde.
Son taux horaire est de 3,87 euros.
Voici mon calcul :
(46 semaines de garde + 5 semaines de CP pris l'année dernière) / 4 x 2,5 = 31,875 jours arrondis à 32 jours ouvrables.
32 jours ouvrables / 6 = 5,33 semaines de CP (à cette étape je suis déjà étonné de trouver un chiffre supérieur à 5 semaines mais bon...)
(35 semaines travaillées x 14 heures + 11 semaines travaillées x 40 heures) / 46 = 20,22 heures de CP
5,33 semaines x 20,22 heures = 107,84 heures.
107,84 heures x 3,87€ = 417,34 euros
Je lui dois donc 417,34 euros d'indemnités de CP.

Merci d'avance pour votre aide.

 

[kikine]

bonjour
on ne peux pas dépasser 30 jours de cp (sauf fractionnement)

il faut aussi comparer avec les 10% de toutes les sommes versés du 1er juin au 31 main (incluant donc le montant des cp payés pour l'année passée
et payer le plus avantageux, probablement que dans votre cas les 10% soient plus avantageux que le maintien de salaire

 

[Lijana]

Bonjour,
Vous ne pouvez pas dépasser les 30 jours en cp

 

[kikine]

a la louche sous couvert qu'il n'y ai pas eu d'absence déduite du salaire ou hc qui viendrait augmenter le salaire (corrigez si je me trompe):
mensualisation
((35 x 14) + (40x11)x3.87) /12
= (490+440) x3.87 /12
=3599.10 /12
=299.93
pour les 10%
3599.10 (salaire versés sur l'année) + montant cp 5 semaines acquises en maintien de salaire 20.22h x5 x3.87 =391.26
donc 3990.36 =399.04 pour les 10%
maintien salaire 391.26

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Votre principe de calcul est bon mais uniquement 30 jours soit 5 semaines complètes sont dues.
Sans clause supérieure, il faut comme vous l'avez fait faire la moyenne horaire.
Et comme le dit Liline comparer avec la méthode des 10%, soit total des bruts perçus pendant la période de référence y compris la somme versée au titre des cp.
En revanche ce calcul doit être fait au 31 mai ?

 

[kikine]

Et comme le dit Liline comparer avec la méthode des 10%

rhoooo ça fait 2 fois qu'on m'appelle liline aujourd'hui

 

[kikine]

En revanche ce calcul doit être fait au 31 mai ?

surement un paiement fait a la prise principale de cp

 

[nico97464]

Merci beaucoup pour vos réponses. J'ai bien compris mon erreur : je ne dois pas dépasser les 5 semaines. Du coup au lieu d'utiliser 5,33 semaines j'utilise 5 semaines et quand je refais le calcul je tombe bien sur une indemnité de 391,26 euros par la méthode du maintien de salaire.
Et effectivement, les 10% sont plus intéressants pour mon assistante maternelle dans ce cas...
En effet nous nous sommes mis d'accord pour un paiement des CP à la prise des congés.

 

[nico97464]

Pourquoi faut il sommer les salaires bruts versés et non les salaires nets versés dans le cadre de la méthode des 10% ?

 

[assmatzam]

Vous devez calculer la moyenne d'heures hebdomadaire

35 semaines x 14 heures = 490
11 semaines x 40 heures = 440
Total 930 heures / 46 semaines = 20,22 heures

5 semaines de congés payés =
5 x 20,22 heures = 101,10 heures
X 3,87€ = 391,26€ pour les 5 semaines

Vôtre assmat à pris ces congés de quand à quand exactement ?

 

[assmatzam]

On calcul toujours sur le brut que ce soit pour le maintien et les 10%
Mais on paye du net

 

[assmatzam]

Quel est le montant trouvé avec les 10%?

 

[nico97464]

Ok donc mes calculs sont à refaire car basés sur du net. Le taux horaire de 3,87€ c'est son taux horaire net...

 

[assmatzam]

Et bien 391,26€ net = 500,84€ brut
À comparer avec les 10 % des salaires bruts perçus