Besoin d'aide / d'information

[mickael]

Bonjour tout le monde.
J'ai un contrat qui va se finir le 2 septembre. Les parents employeurs ainsi que moi même seront en congé les 3 dernières semaines. Ils souhaite faire 1 semaine d'adaptation pendant Juillet avec leur futur assistante maternel. Est ce que c'est possible ? Pour ma part j'ai essayé de leur faire comprendre que ça ne sera pas un remplacement, que mon salaire sera maintenu. Peuvent il faire un contrat comme ça en sachant que officiellement l'enfant que j'accueille sera absent pour convenance personnelle ?
Merci d'avance

 

[booboo]

Bonjour,
s'ils ne vous confient pas l'enfant , cela sera une absence pour convenance personnelle.
Donc pas de déduction

 

[giusy roma]

bonjour,
le cas s'est présenté pour moi l'an dernier la PE m'a payée pareil sauf IE bien sûr

 

[Perssiflore]

Bonjour,

Je ne suis pas sure du tout, mais pour moi ce n’est pas possible de faire un contrat puisque vous êtes toujours leur employée et qu’en plus vous n’êtes pas en congé à ce moment là mais c’est eux qui décident de ne pas vous le confier une semaine pour convenance personnelle. Après je l’ai dis je ne suis pas experte et ne veux pas vous dire n’importe quoi.

 

[Sandrine2572]

Bonjour

Oui c est tout à fait possible et cette semaine d absence sera une absence pour convenance perso

 

[Perssiflore]

Oui, mais là le problème si j’ai bien compris c’est au niveau du contrat avec la nouvelle assistante maternelle ? Comment peuvent ils faire un contrat alors qu’il y en a déjà un en cours ?

 

[Sandrine2572]

Persiflore un PE peu avoir un contrat avec plusieurs Assmat

 

[Perssiflore]

@Sandrine2572, j’apprends quelque chose

 

[Sandrine2572]

Persiflore un exemple tout bête un PE peu avoir un contrat avec une Assmat pour le lundi mardi et un autre contrat avec une autre Assmat pour les autres jours

 

[Perssiflore]

@Sandrine2572, oui ça je sais, mais pour moi c’était valable pour par exemple prendre le relais sur des horaires ou des jours où l’assistante maternelle ne travaille pas. Je ne pensais pas qu’il était possible de ne pas mettre l’enfant en garde pour le mettre chez une autre. Mais merci, au moins je le saurai

 

[Nounou 22]

Un parent employeur peut très bien embaucher plusieurs AM, il ne touchera qu'une seule fois son CMG mais il peut très bien en embaucher autant qu'il veut.
L'absence de l'enfant sera de la convenance personnelle du PE donc le salaire sera maintenu.

 

[Perssiflore]

@Sandrine2572 voila c’était ce cas par exemple auquel je pensais

 

[Sandrine2572]

Le seul soucis dans ce cas là c est que le PE touchera que 1 fois la cmg

 

[assmatzam]

Bonjour

Oui votre employeur peut tout à fait faire un contrat avec une autre AM même en étant toujours sous contrat avec vous

La semaine ou l'enfant ne vous sera pas confié pour effectuer l'adaptation chez la collègue sera une absence pour convenance personnelle du parent employeur
Vôtre salaire sera maintenu durant cette absence

 

[mickael]

Okay, merci beaucoup de vos réponses rapide
C'est parfait au final, il n'y a rien de problématique sauf la cmg pour eux.
Merci beaucoup et passez une bonne journée

 

[Griselda]

Un PE a le droit de contracter autant de contrat avec autant d'AM qu'il le souhaite. Il déclarera chacun-e des ses AMs en respectant leur contrat respectif.
Mais ils ne pourront pas percevoir plusieurs fois la CMG sous pretexte qu'ils emploient plusieurs AMs. Mais ça c'est leur problème, pas le tien.

Donc s'ils font une adaptation ailleurs durant le temps où l'enfant devrait être accueilli chez toi, c'est bien une absence pour convenance personnelle du PE et la seule chose qu'ils pourront minorer c'est tes IE et IR si l'enfant ne vient pas du tout.
De même tu n'as pas toi à emmener ou aller chercher l'enfant, ils s'en debrouillent.

Mon avis sur la question est qu'une adaptation courant juillet durant une semaine pour un accueil effectif qui debutera le 3 septembre c'est très dommage car il se passera trop de temps entre les 2 periodes pour l'enfant. Il va faire cette semaine là puis reviendra chez toi puis sera en vacances puis se retrouvera chez cette personne en journée complète: l'enfant ne va rien comprendre. C'est pas top du tout.
Idéallement pour l'enfant ils font une a 2 semaines d'adaptation juste avant de le confier à cette personne pour de bon. Là s'ils sont en congès fin août alors ils pouvaient prendre du temps durant leur congés pour le faire. Sauf bien sur si l'AM qui prendra le relais est elle même en congés je suppose? Dans ce cas leur solution était de s'arranger pour avoir des jours de congés début septembre pour faire cette adaptation. Mais là encore c'est leur problème à eux (les PE, la nouvelle AM, l'enfant) car c'est bien eux qui ont décidé ce changement.

Dans n'importe quel cas les PE doivent respecter le contrat qu'ils signent.
D'ailleurs, ils comptent faire comment avec l'autre AM? Un contrat juste d'une semaine puis un contrat à partir de septembre? Curieux non?
Mais ça les regarde...

Toi tu devras etre payé même en l'absence de l'enfant tant que ton contrat n'est pas rompus.

 

[Griselda]

Quand le PE fait la-les déclaration-s de salaires à PAJEmploi nul part il ne précise qui quand. Il n'a pas à justifier pourquoi il emploie une personne, ni pourquoi il en emploie plusieurs.
Et l'AM n'a pas à savoir où se trouve l'enfant que le Parent a préféré ne pas lui confier, ça ne le regarde pas non plus.

Par contre sa CMG, elle, est calculée sur la déclaration de revenu des PE en sachant qu'ils auront toujours minimum 15% de restant à charge.
Admettons qu'ils ont droit à une CMG de 360€ et qu'habituellement ils emploient un AM pour un salaire de 340€, ils ne percevront alors que 306€ de CMG. Mais si le mois suivant ils emploient 2 AMs et que le montant total de tous les salaires qu'ils versent représente 600€ alors ils percevront 360€ de CMG mais pas davantage.

 

[mickael]

@Griselda merci.
Ils n'auraient pas pu me demander de faire des déplacements, ce n'est plus dans la même ville, ce n'est pas à coté.
J'ai bien conscience aussi que ce n'est pas l'idéale pour l'enfant, je leur en ai parlé mais avec les congés de la futur AM ils ne peuvent pas faire autrement.
Pour le contrat je ne sais pas, si j'ai bonne mémoire un CDD c'est uniquement pour les remplacements donc ils font un CDI ? qu'ils cassent après ? ou bien c'est possible de faire un CDI avec 1 semaine d'adaptation en juillet et qu'après ça commence ne septembre ?

 

[Griselda]

Ca me semble bancal de faire un CDI qu'on casse au bout d'une semaine.
Ca me semble bancal aussi de faire un CDI qui serait alors en AI en ayant retiré les semaines OFF de cette première année car du coup ça veut dire versement de mensu à partir de juillet et necessité de faire un avenant pour modifier le nombre de semaines d'accueil dans un an?
Le CDD reste une solution mais en effet dans notre profession il est reservé, jusqu'à preuve du contraire, au remplacement.
Après j'ai envie de dire qu'ils se debrouillent avec la nouvelle AM et que tant qu'il y a un contrat et qu'il satisfait les 2 parties, alors aucune instance ne viendra les empecher même d'un truc pas tout à fait dans les clous.
Dans ta position, s'ils me posent la question je botterais en touche car le conseilleur n'étant pas le payeur, car je n'aurais pas fait une adaptation courant juillet de seulement une semaine avec retour chez l'AM 1 puis congés puis...
Les Parents "n'ont pas le choix"? Ils pouvaient décaler leurs vacances l'un par rapport à l'autre et donc faire une adaptation au retour de la nouvelle AM et au bon moment. Ils ont bien prévu des congés en juillet pour la faire cette adaptation. C'est peut être moins pratique pour leurs vacances à eux mais changer d'AMs en cours de route n'est pas pratique, un enfant n'est pas fait pour être pratique, qu'on se le dise ;-)