Attestation

Cat81

⭐⭐⭐
Inscrit
16 Février 2023
Messages
131
Bonjour
Combien de temps après la venue de la puéricultrice pour renouvellement agreement vous avez attendu votre attestation ?
Merci
 

J’espère que ça va arrivé vite dans un mois j’arrive au terme de ma fin d’agrément .
Il y a 5 ans dossier envoyé mi novembre fin novembre la puéricultrice m’a tel et mi décembre elle est passée et j’ai eue mon attestation fin février il a fallu deux mois
Là pour ce renouvellement le dossier est arrivé mi décembre elle est passée le 1 et mars c bine la première fois qu’elle passe sous tard et si je doit attendre 2 mois c chaud
 
Visite de renouvellement effectué le 20 février et j'attends encore
Elle m'a dit sûrement milieu de semaine prochaine donc 6 semaines si je la reçoit 😂
 
Mon dossier passait en commission aujourd'hui vraisemblablement
Donc il sera envoyé en début de semaine et réception en fin de semaine
Du moins c'est ce qu'elle m'a dit au téléphone lorsque je l'ai appelé
 
Moi quand j’ai appelé elle m’a juste dit il faut compter 3 mois pour avoir l’attestation dès qu’ils on reçu mon dossier et que j’ai l’accusé de réception !
Elle ne m’a pas parler au tél de commission donc je ne sais pas
 
Oui votre dossier doit être retourner au max 3 mois avant donc le 23 janvier pour 'euro permettre de faire la visite le passage en commission et l'envoie de votre nouvelle attestation dans les délais
 
Bonjour, le C.D a 3 mois suivant la date de votre demande pour vous envoyer l'agrément. Au delà c'est acquis. Perso j'ai demandé fin février par LAR a faire "sauter" les tranches d'âge" pour mon agrément de 4, la puéricultrice est passé 6 jrs après en validant et la le CD a jusqu'à fin mai pour me l'envoyer.
 
Bonjour
Moi ils l’on réceptionné le 23 décembre et la puéricultrice est passée le 1 mars donc j’aurai du recevoir l’attestation alors .
 
En effet il y a 3 mois maxi pour statuer sur ton dossier mais la procédure c'est:
1) tu envoie ton dossier complet dans les temps
2) tu reçois à minima ton recipicé de la poste (le RAR), et même un courrier du CD qui dit qu'ils ont bien reçu ton dossier et donc qu'il est complet à telle date (pour les 3 mois)
3) ils transmettent ta demande de renouvellement à ta PMI
4) ta PMI vient faire un controle et un entretient
5) elle transmet son Compte Rendu au CD en mentionnant son avis favorable ou defavorable sur ta demande de renouvellement
6) lors de la Commission du CD le CR de la puer' sert aux personnes qui y siègent pour savoir quelle suite donner à ta demande car ce n'est pas la PMI qui dit si c'est OK ou non, elle donne son avis en conclusion du CR donc son avis doit être motivé par des éléments mais le CD n'est pas tenu d'aller dans le même sens que le CR de la PMI
7) le CD rédige un courrier pour t'indiquer leur décision et te l'envoie quelques jours après le passage en Comission

les étapes de 2) à 7) ne doivent pas prendre plus de 3 mois

Si tu n'es pas d'accord avec la décision rendue par le CD tu as le droit de faire appel de la décision, tu repasserais alors en Commission à la prochaine date (il n'y en a pas tous les jours) et tu pourras alors défendre ton dossier toi même.

Je suis etonnée que tu ne saches pas tout ça. Perso ça m'a été expliqué à chaque renouvellement sans que je le demande car à chaque fois la puer' me précise que ce n'est pas elle directement qui prends une décision, elle se "contente" de donner un avis.
Même si entre nous, on se doute que souvent l'avis est suivi par le CD car alors le CR dirigera dans le même sens, non?! ;-)
 
Et oui @Ladrine 10 la puer passe début janvier, donne son CR au CD mais si la Commission n'a lieu que fin février alors le temps de rediger la réponse suite à l'avis de la Commission...
Des fois la puer' vient et la Commission a justement lieu une semaine plus tard du coup 2 semaines plus tard tu as ton doc.

Si le delais de 3 mois est dépassé ou va très bientôt l'être alors oui ça vaut le coup d'apeller le CD pour savoir où ça en est, s'il n'y a pas eut de soucis... l'erreur est humaine.
 
Retour
Haut