activite reprise perdue et pole emploi

[isa19]

Bonjour,
J 'ai perdu 1 activité reprise le 28 février ou il y avait 20 cp payés et pole emploi ne m'a pas fait de carence. Je les ai appelé car je pensais à une erreur sur leur complément ARE qui pour moi n'était pas justifié. Eh bien non en activité reprise/perdue apparement pas de carence sur cp payés. Cela vous est-il arrivé aussi ???

 

[assmatzam]

Bonjour

Oui c'est normal
Seul les activités conservées / perdues donnent lieu à un recalcul de vos droits et donc carence liés à l'iccp

Vu que les reprises / perdues ne changent rien à vos ARE, et bien l'iccp non plus

 

[isa19]

ok merci assmatzam, j'appréhende tellement les trop perçus !

 

[Nanou91]

@isa19
Alors... quand on perd un contrat REPRIS alors qu'on est déjà en cours d'indemnisation, le contrat n'est pas pris en considération par POLE EMPLOI pour le moment. Il servira plus tard.... pour un futur rechargement de droits.
Donc quand on perd un contrat REPRIS en cours d'indemnisation, on déclare lors de l'actualisation, le dernier salaire brut qu'il a rapporté. Donc ça inclut évidemment l'ICCP. Comme on déclare une somme de ce fait plus importante, ça réduit d'autant le complément ARE du mois (ce qui en quelque sorte est comme un semblant de différé) puisque si au lieu d'avoir un complément de 12 ARE vous n'avez que 8, ça décale de 4 jours la date de votre fin de droits initiaux.... OK ?
Quand vos droits initiaux seront épuisés, POLE EMPLOI étudiera tous les REPRIS perdus pour un éventuel rechargement. Et à ce moment là, hormis le délai de carence de 7 jours, il n'y aura pas de différé ICCP, puisqu'ils auront déjà été déclarés lors de l'actualisation et aura décalé à ce moment là le complément ARE. C'est clair ou pas ?

 

[Zabeth1]

Clair pas sûr pour moi mais parfaitement bien détaillé !
Chapeau ;0)

 

[isa19]

et bien non justement mon cas c'est que pour février j'ai déclaré une somme importante (puisque cp se rajoutait au salaire) et j'ai quand même eu le complément ARE habituel c'est pour cela que cela m'a interpellé.

 

[Nanou91]

@isa19
Alors ça effectivement ça ne semble pas normal.
Si c'est un contrat REPRIS qui s'est fini. Qu'au lieu de déclarer par exemple 800 euros bruts lors de l'actualisation, vous avez déclaré par exemple 1300 euros; ça aurait du réduire le complément ARE.
L'anomalie doit venir de la nouvelle version de l'Attestation Employeur. Où pour le dernier mois travaillé, on ne met que le salaire brut hors ICCP (donc en gros le salaire mensualisé habituel) et que l'ICCP apparait à part seule....
et comme en général, quand POLE EMPLOI a l'attestation employeur , il ne juge pas utile de prendre en compte le dernier bulletin de salaire.

Donc 2 hypothèses :
Soit POLE EMPLOI s'est basé uniquement au salaire brut du dernier mois figurant sur l'attestation, et donc n'ont pas pris en compte le bon BRUT du dernier mois
Soit maintenant ils considèrent que le différé ICCP sera pris en compte lors du rechargement mais ça j'en doute énormément.
Donc un conseil, si vous avez bien déclaré un brut plus élevé car incluant l'ICCP, contactez rapidement votre conseiller indemnisation par mail pour lui faire part de cette anomalie.

 

[isa19]

ben nanou91 j'ai appelé le lendemain de l'actualisation car j'avais déjà un enclenchement de paiement provisoire de pole emploi et ils m'ont dit qu'il y avait en + un second virement en cours et que les montant de mes ARES était normal pour eux.

 

[Nanou91]

@isa19
c'est chiant ces paiements provisoires. Moi j'ai résolu le problème : J'envoie mes BS le 26 dès que je les récupère sur Pajemploi. Et je ne m'actualise que quand je vois que les BS ont été traités par POLE EMPLOI.
Et pour ton histoire, rappelle POLE EMPLOI, ou mieux, envoie un mail à ton conseiller indemnisation (tu trouveras son contact dans ton espace).
Tu lui réexpliques par écrit et demande une réponse.... Comme ça tu auras une trace écrite.
Car si dans 6 mois ou 3 ans on te demande de rembourser un trop perçu, tu n'auras aucune preuve que tu avais demandé confirmation à l'époque.

 

[isa19]

Nanou91 oui je te remercie je vais faire un mail à mon conseiller. De toute façon l'argent est de coté.